Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 1_ODJ-20220930Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
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N° 3_PVA-20220930Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
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N° 2022-423Protocole transactionnel relatif au contrat portant sur le suivi-animation du dispositif de lutte contre la précarité énergétique ' Mon Energie Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-424Réseau de chaleur ' Métropole Sud ' - Choix du mode de gestion - Lancement d'une concession pour la construction, le financement, l'exploitation, la maintenance et l'entretien du réseau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-425Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-421RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) 2022- Actualisation : Ajustement pour les agents des centres de transit et des stations de lavage (DPGD) - Décision -…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-422SAINT MEDARD-EN-JALLES - Contrat de codéveloppement (Codev) 5ème génération action C054490068 - Actualisation de la charte architecturale et urbaine - Subvention à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2022-410Protocole transactionnel - Prolongation contrat assurance Responsabilité Civile Générale d'une durée de 3 mois du 01/04 au 30/06/2022 - FABRE-ALLIANZ - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-411Economie sociale et solidaire - Répondre aux enjeux des transitions par l'économie sociale et solidaire - Plan d'actions 2022-2026 - Approbation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-406Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-407Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2021 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-408Dispositif de soutien exceptionnel aux communes de Bordeaux Métropole dans le cadre des intempéries du 20 juin 2022 - Mise en place d'une aide forfaitaire d'urgence - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-409Budget supplémentaire exercice 2022 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-402Contribution de Bordeaux Métropole à des fonds d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-412Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité
femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2022 - Appel à projets - Subventions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-413Autorisation de remisage à domicile (ARD) - Mise à jour de la tarification et des bénéficiaires pour l'année 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2022-414Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-415Prise en location par Bordeaux Métropole d'un entrepôt situé sur la commune de Bruges - Conclusion d'un bail civil avec la SCI ETCHE MUSTAFAR GERZAT - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-416Convention de mise à disposition de salariés de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-417Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-418Remise gracieuse trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-419Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - renouvellement de la délibération 2018-620 du 9 novembre 2018 pour la rentrée scolaire 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-420Délibération plan de formation - Bilan du plan 2021 - Plan 2022 - Annexes - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2022-426Convention d'utilité sociale de Domofrance - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-427Programmation 2022 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat
de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :