Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-142Travaux de reprofilage du pont saint Jean et du Pont Deschamps - Avenant n°1 à la convention de transfert de MOA - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-143Transport par câble - Concertation publique avec garante - Synthèse et analyse des contributions exprimées - Prise en considération du bilan de la garante - DécisionsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-144Réforme de la protection sociale complémentaire à Bordeaux Métropole, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024 - Principes de mise en œuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des agents de…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-145Création d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et complémentaire santé, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux,son Centre Communal d'Action Sociale et l'Opéra National…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-146Avenant au groupement de commandes pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-147Commune de Bouliac - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire - Travaux de végétalisation et d'extension du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2023-148Commune de Gradignan - Stratégie funéraire - Extension du cimetière communal "Le Plantey" - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-149Délibération autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-150Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-151Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de
Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la
convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2023-152Règlement des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole-Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-153Association Cycl'eau - Année 2023 - Subventions pour le Village de l'Eau et Cycl'eau le Salon - Conventions - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-154Avenant n°3 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-155Création d'une réserve citoyenne métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2023-156Conventions d'occupation ou de sous-occupation temporaire de parkings en vue d'autoriser la réalisation de centrales photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-157Attribution globale de subventions aux diverses associations 2023 - Actions de sensibilisation à la transition écologique et énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-158Réseau de chaleur Métropole Sud - Modifications du projet et compléments à la décision de faire du projet de réseau de chaleur Met Sud du 7 juillet 2022- Protocole d'accord négocié avec l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-159Partenariat de Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-160Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -participation de Bordeaux Métropole- contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-161Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'expropriation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-162Programmation 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-163Convention de partenariat entre le Réseau Paul Bert, le Centre d'Accueil d'Information et d'Orientation, l'Etat et Bordeaux Métropole - Année 2023 - Projet d'accueil et d'hébergement temporaire de personnes en difficultés dans des logements à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-164SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-165SEML InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-166SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole dite "La Fab" - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :