Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 2023-491Commune du Taillan-Médoc - Nature en ville - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-451Convention de mise à disposition de locaux et d'équipements entre Bordeaux Métropole et la Maison de la Promotion Sociale (Espace France Rénov') - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-494Commune de Martignas sur Jalle - Jardins de poche - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-453Concession pour la construction, le financement et l'exploitation, l'entretien et la maintenance du service public de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 3 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-452Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'espace ' France Rénov' ' du Centre Régional d'Eco-énergétique d'Aquitaine pour la mise en œuvre du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-493Commune de Martignas-sur-Jalle - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire- Végétalisation et travaux d'aménagement du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023 - - Subvention d'aide à l'investissement- Décision-…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-495Ambès - Aménagement du Parc de Cantefrêne - Subvention d'investissement - Contrats de co-développement 2018-2021 et 2021-2023 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-450Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-449Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2022 des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-492Commune de Talence - Renaturation de la place Emile Zola - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-490Attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-496Convention de recherche et développement partagés relative à Biodiver'Cité, plan d'actions pour un territoire engagé pour la nature - Avenant n° 1 - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-455Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération bordelaise 2019 - 2030 - Avis de Bordeaux Métropole sur le projet élaboré par le Préfet de GirondeThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-409Plan stratégique déchets CMA / CCI - années 2023-2024 - Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2023-497Saint-Médard-en-Jalles - Ecopâturage sur le site de Gajac - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - contrat de co-développement 2021-2023 - Année 2023 - subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-503Convention de partenariat de recherche et de développement entre Bordeaux Métropole et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Diagnostics et stratégies territorialisés de réduction…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2023-472Contrat de consortium - Projet innovant dans le cadre de l'appel à projets pour des démonstrateurs de bateaux autonomes propres à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-481Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la mise en œuvre d'une acceptation tarifaire des titres TBM à bord des cars interurbains - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-473Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-479Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole) pour la mise en œuvre des tarifications Pass TER tout public + TBM et Pass TER -28 + TBM…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-474Protocole transactionnel SYS 301 Lot 3 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-478Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale TBM + Cars interurbains sur le territoire girondin entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole
Avenant n°1 - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-504Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2023-396Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Déclaration d'utilité publique - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-480Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la commune de Cestas par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :