Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-693VILLENAVE D 'ORNON - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
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N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-636Politique de la ville - Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Ville et Banlieue pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-606Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 pour la correction d'une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-610Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 23 relatif à la subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-609Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Avenant numéro 1au contrat de santé collective - Modification des cotisations des agents et de la participation employeur-au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-679Signature du contrat territorial pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2024- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-635Contractualisation du Pacte Territorial France Renov' et création du service public de la rénovation de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-656AMBARES ET LAGRAVE - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-667Projet de création d'une voie verte le long de la route de Tresses (RD 936 E5) entre BOULIAC et CARIGNAN - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2024-664BORDEAUX - Rue Galin - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2024-669Projet européen ' SCALE ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
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N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-661MERIGNAC - Cession - 5 avenue de l'Yser - SCI BP Mixte La poste Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-608Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de réalisation N° 33-24-148 d'actions foncières pour le projet urbain BRAZZA à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-637Politique de la ville - Appel à projets 'emploi' 2021 - Rectification d'une erreur matérielle concernant le nom d'un bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-641Fonds de Solidarité Logement - Nouveau règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2024-639Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le CCAS de la ville de Bordeaux pour l'utilisation de la Maison du Projet Joliot Curie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-677Feuille de route "Inclusion Numérique" pour le territoire de la Métropole de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-601Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Usine sociale de BRAZZA- Avenant n°2 à la convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-645Convention de co-financement pour la réalisation par le Comité Régional du Tourisme de Nouvelle-Aquitaine d'une étude des clientèles touristiques - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-604Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation
de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE
IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-614Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-619Convention avec l'Université de Bordeaux - UE professionnalisation "Action Publique Locale" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-615Actualisation de l'astreinte d'exploitation à la direction tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :