Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-352Soutien de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque
alimentaire de Bordeaux et de la Gironde, Restaurants du cœur de la Gironde et Secours populaire de la Gironde - Aides en fonctionnement 2022 - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne : -
N° 2022-353Partenariat avec les six Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement 2022 - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-354Ville de Floirac - soutien à l'économie de proximité - participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'une étude de diagnostic et de programmation commerciale de ses polarités de proximité - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-355Création de la société Hydrogenia par Bordeaux Métropole Energies - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-356Réseaux de chaleur - Avenants à toutes les DSP relatives aux réseaux chaleur pour intégrer une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-357Association ETU'RECUP - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-358Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2022 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-359ADIL 33 - Année 2022 - Subvention de fonctionnement
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2022-360Délégation des aides à la pierre - Signature de la convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-361Renouvellement urbain des quartiers Dravemont et Joliot Curie à Floirac - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier n° 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-362Renouvellement urbain du quartier de Carriet - Convention avec la ville pour une maitrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-363Renouvellement urbain du quartier de l'Avenir - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-364Projet collectif - Prévention des violences sexistes porté par le Comité d'étude et d'information sur la drogue (CEID)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-365Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-366Club Municipal Omnisports de Bassens (CMOB) - National de pétanque - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-367Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de communes du Sud-Gironde Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-368Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de communes de Montesquieu - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2022-369Elaboration d'échanges culturels dans le cadre de l'accord de coopération décentralisée entre Bordeaux Métropole, la Mairie de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Douala au Cameroun
Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-370Projet d'espace public à Floirac - PRU Dravemont - Aménagement axe Est-Ouest -
Parvis devant le groupe scolaire - Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-371Projet d'espace public à Bassens - PRU Quartier Avenir- Aménagement parvis écoles et rue Fénelon
- Juin 2022 - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2022-372Villenave d'Ornon - Création d'un carrefour giratoire - chemin du Pas de la Côte - Contrat de co-développement n°5 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-373Mérignac - Extension du Parc du Renard - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-374Eysines - requalification de l'avenue du MEDOC - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-375Mérignac - RI Nature : Fonds de concours pour l'acquisition d'une ferme urbaine - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-376VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2022) - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :