Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - FLOIRAC - ZAC des quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - - Validation - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - Equipements publics d'intérêt général - mandat à BMA - marché de travaux - Avenant n°1 - Validation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - ZAC "Centre Ville" - Convention de mandat CUB/BMA pour la constitution du dossier de création/réalisation de la ZAC - Achèvement de la mission - Quitus donné à BMA - Décision -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN MEDOC - Centre Bourg - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Actualisation du coût prévisionnel des équipements publics - Répartition des maîtrises d'ouvrage - Versement d'un fonds…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 5…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase - Expertise sur fiabilisation du système d'alimentation par le sol en conditions limites - Marché en Procédure Adaptée - Augmentation de l'estimation…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction du tramway 1ère phase ligne B - Emmarchement du Grand Théatre de Bordeaux - Marché n° 05-033 U - Pénalités de retard - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bruges - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération Bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géographique - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n° 3 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Système d'Information Géograhique - Echange de données avec le Port Autonome de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs 2007 - Autorisation - Approbation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement de l'adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Organisation, gestion, optimisation - Modalités de mise en oeuvre de la démarche court terme - Autorisation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - 12ème Congrès de l'Association des Pharmaciens Hospitaliers Européens du 21 au 23 mars 2007 - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Nouvelles dispositions légales relatives aux exploitants de réseaux de…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Appel à candidatures de l'ADEME et de la Région Aquitaine sur le thème des achats éco et socio-responsables dans le cadre de la mise en place d'un réseau d'acheteurs publics responsables…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Projet ZAC centre ville - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac" - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - Approbations - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Bilan de la concertation - Dossier de création/réalisation - Approbations - Autorisations - Décisions - Prévisions

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché public sur Procédure Adaptée (MAPA) - EYSINES - Secteur CARES - Etudes pré-opérationnelles - Choix du Bureau d'études - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signature d'un avenant à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé avec l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et d'un avenant à la convention de gestion du 7 mai 2004 avec la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville - Eysines - Quartier prioritaire du Grand Caillou Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à une étude urbaine Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRAND PROJET DES VILLES DES HAUTS DE GARONNE - - charte d'insertion - Modalité de mise en ¿uvre - Décision-autorisation