Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude sur les apports du PDU - Avenant n° 1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la realisation et l'exploitation - de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Protocole tripartite CUB / Parcub / Auchan - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction du tramway 1ère phase - ligne A - BORDEAUX : Place Gaviniès - participation financière de la Communauté urbaine à la restitution des fonctionnalités de la place après les travaux…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2007 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2007 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc- quartier Mériadeck- Renouvellement - - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2006 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et des participations 2007 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires - Modification du groupement de commandes - Adoption de la nouvelle constitution du groupement.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Parking public situé au sein du Centre Commercial de Mériadeck - Désordres sur le flocage coupe feu - Réparation - Transaction - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Traité de concession du service public de l'eau potable - Révision quinquennale - Avenant n° 7 - Adoption - Autorisation - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Blanquefort : fiabilisation des stations de pompage EU - du bassin versant de la station d'épuration de Lille, - Ambès : fiabilisation de la station d'épuration CD10 - - Marchés de maîtrise d'Â…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fixation de la redevance assainissement pour le premier semestre 2007 - - Report de l'augmentation contractuelle de la part fermier - - Détermination des forfaits branchements assainissement- -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2007 - Décisions - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2007 - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 1 - Avenant n° 1 à la Convention fixant la participation financière de la Communauté urbaine de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAUCATS - Forages de Mijelane, Sabatey, Cassiney, Lagus et Bruyères - Instauration des périmètres de protection et déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - Acquisition des parcelles cadastrées BZ n° 5,7,8 et CA n° 86, appartenant à la SA Etablissement L N MAURICE - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2007 - Décision