Documents du Conseil

Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 127.684 ¿ - Garantie -…

Finances - LORMONT - Quartier Génicart - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, résidence Néouvielle, rue du 19 mars 1962 - Emprunt principal de 1.683.066 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires : Intégration dans les comptes de la Régie de la subvention consentie en 2002 par le budget principal au budget annexe "Restaurant Administratif" : Décision - Adoption.

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "transports publics" - Année 2007

Transports et Déplacements - Marchés Publics ¿ Exécution de services de transports d¿élèves pour la desserte d¿établissements d¿enseignement ¿ Saint Médard en Jalles ¿ Instituts Saint Ferdinand et Saint Vincent ¿ Procédure adaptée - Marché…

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - sur la Communes de Saint Médard en Jalles - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2007 - Présentation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Réalisation d¿un franchissement des lignes ferroviaires de Bordeaux - Paris et Bordeaux - Saintes à Bordeaux Trégey - Convention relative au financement des études de projet et des travaux complémentaires…

Urbanisme - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Mise à 4 voies entre Cenon et la Benauge - Préfinancement des acquisitions foncières - Modification de la délibération n° 2008/0105 du 22 février 2008 - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Association relative à la mutualisation d¿une plate-forme dématérialisée de gestion des marchés publics : « Marchés publics d¿Aquitaine» - Adhésion de la communauté urbaine de Bordeaux - Statuts ¿…

Fonctionnement et Administration Générale - Occupation temporaire d'emplacements situés devant l'entrée des Parcs Cimetières par des fleuristes professionnels lors des fêtes de la Toussaint - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Dématérialisation des documents relatifs aux instances communautaires et création d'un espace numérique de travail : "Connecticub". Adoption.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Prestations de services informatiques Helpdesk - Avenant n° 1 au marché 04/219R - Autorisation de signer.

Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion au Géoportail " administration" - convention - décisison - autorisation,

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location avec chauffeurs d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur la propriété communautaire située Quai de Queyries à Bordeaux (ancienne Caserne Niel) - Appel d'offres - Autorisation.

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité 2007 "stationnement"

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Société Sicamus - Réalisation de serres horticoles et locaux annexes en maîtrise d'ouvrage déléguée - Clôture de l'opération - Quitus à la société BMA -Avenant n°4 à…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Implantation d'un grossiste en produits horticoles - Convention de concession tripartite - Avenant n°3 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2007 - Adoption.

Urbanisme - BLANQUEFORT - ZAC du Centre Ville - Acquisition de l'immeuble non bâti de Madame Marie-Elisabeth MIQUAU veuve LAPORTE, sis angle de l'avenue du 8 Mai 1945 et de l'avenue du Général de Gaulle - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti sité 11 Place des Augustins, cadastré AT 458 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - ZAC "Centre Ville" immeuble sis 35 avenue Pasteur/rue Gambetta, cadastré BR 181 - Cession au profit de l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2007 - Présentation

Eau et Assainissement - St MEDARD EN JALLES - Ruisseau le Marian - Assainissement eaux pluviales - Procédure d'autorisation au titre de l'article L 214-1 à 3 du Code de l'Environnement - Lettre de commande - Décision - Autorisation