Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2008-0434
    Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Fermeture du puits de jour - Marché 07218U - Marché complémentaire- Autorisation
  • N° 2008-0435
    Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Fermeture du puits de jour - Marché 07218U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0436
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Pôle Intermodal Saint-Jean - Bâtiment de régulation et superstructures - Marchés négociés avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Lot 5 : Clos couvert et lot 7 : Second…
  • N° 2008-0437
    Transports et Déplacements - Pôle d¿échanges de Blanquefort - Convention de financement d'étude de reconstitution d'installations ferroviaires Approbation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0438
    Développement Durable - Marché public - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation d'une thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2008-0439
    Développement Durable - Plan climat - Mise en oeuvre de la démarche de la concertation - Décision
  • N° 2008-0440
    Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Ravesies Nord" - Vente d'un terrain d'une superficie de 2 630 m² environ représentant le lot 16A et développant une SHON de 3 800 m² à la société EIFFAGE IMMOBILIER - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0441
    Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Zac Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n° 1 "Démolition/fondations spéciales/gros oeuvre/VRD" - Mémoire en réclamation - Décision
  • N° 2008-0442
    Urbanisme - Marchés Publics - Bordeaux - Zac Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Lot n°8 "Electricité - courants forts/courants faibles" - Mémoire en réclamation - Décision
  • N° 2008-0443
    Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - construction de la maison des jardiniers sur le Parc Saint Michel - Appels d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0444
    Finances - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Financements européens - Adoption - Autorisation de signature
  • N° 2008-0445
    Finances - Boucle verte de la CUB - Demande de financements européens - Adoption - Autorisation
  • N° 2008-0446
    Urbanisme - PLH - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil intercommunal Le Taillan-Médoc / St Aubin du Médoc - Participation complémentaire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0447
    Urbanisme - Mise en oeuvre du Programme d'Action Territorial (PAT) 2008 en faveur du parc privé - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0448
    Urbanisme - Bordeaux - Renouvellement Urbain du centre historique - Opérations de restauration immobilière - Mise à jour des études de restauration immobilière des îlots "Faures/Gensan" et "Fusterie" - Participation de la Communauté Urbaine de…
  • N° 2008-0449
    Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Opération "Maurice Chavelier" - Construction neuve de logements financés en PLUS - Demande de subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0450
    Urbanisme - Constitution du conseil d'administration d'Aquitanis - Transformation d'OPAC en OPH
  • N° 2008-0451
    Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2008 - Examen - Décisions - Adoption.
  • N° 2008-0452
    Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 7 logements individuels locatifs, avenue de Labarde - Emprunt principal de 50.000 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0453
    Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Construction de 209 logements étudiants collectifs locatifs, ZAC "Coeur de Bastide", Ilot D2 - Emprunt principal de 6.213.244 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0454
    Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 1.268.905 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0455
    Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 138.494 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0456
    Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 161.900 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0457
    Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 16 logements collectifs locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 2.016.100 ¿ - Garantie - Autorisation
  • N° 2008-0458
    Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 13 logements individuels locatifs, rue des Etangs - Emprunt principal de 374.595 ¿ - Garantie - Autorisation