Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2008-0397Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 4 pour la participation 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0398Eau et Assainissement - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au colloque sur le Développement Durable des réseaux hydrauliques - Subvention - Autorisation- Décision
- N° 2008-0399Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2007 - Communication
- N° 2008-0352Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2007 - Présentation.
- N° 2008-0353Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Acquisition et distribution initiale de conteneurs à déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2008-0347Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - ECOPARC - Implantation de la société LARROUDE - Attribution d'une aide à l'investissement immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0348Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Montant des cotisations 2006 et 2007 et 2008 - Régularisation - Décision - Autorisation
- N° 2008-0349Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Site Eiffel - Dossier de déclaration préalable en vue de la division parcellaire de terrains à vocation économique - Autorisation
- N° 2008-0350Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - Bègles - Aménagement d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0351Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Contrat de Programme de Durée - - Barème D - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2008-0354Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2007 - Présentation
- N° 2008-0338Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Rue Erik Satie rue Pasteur - Acquisition auprès de la Société ICADE CAPRI d'un terrain nu cadastré VO 107,108,109, 118 et 119 - Autorisations - Décision
- N° 2008-0339Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - rue Sourbes - Acquisition auprès de la SCI VALMONT d'un terrain nu cadastré AT 394, 397 et 399 - Autorisations - Décision
- N° 2008-0340Nouvelle Gouvernance - Marché à Procédure Adaptée - Marché M 070525U - Conception, réalisation et fourniture de dossiers pédagogiques sur le thème du développement durable - Avenant
- N° 2008-0341Nouvelle Gouvernance - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (Apacom) - Adhésion pour l'année 2008 - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0342Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Société Francophone d¿Informatique et de Monitorage en Anesthésie Réanimation ¿15èmes journées de la SFIMAR les 13 et 14 juin 2008 ¿ Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux…
- N° 2008-0343Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC Zac des Quais - Marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Lot 1 (voirie, réseaux divers petit génie civil traitement des sols) - Autorisation à signer le marché
- N° 2008-0344Urbanisme - Adhésion au Club Ville Aménagement - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2008-0345Urbanisme - Pessac - ZAC du Centre Ville - Ilot 8 -rue Adrien Ducourt- Modalités techniques et financières du dévoiement des réseaux d'électricité et de gaz - Autorisation
- N° 2008-0346Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de Compétitivité et Systèmes Embarqués - Association Aérospace Valley - Programme 2007 - Prorogation du délai d'exécution - Avenant n°1- Décision - Autorisation
- N° 2008-0330Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications et nouvelles désignations (3ème partie)
- N° 2008-0331Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (calcaires concassés, granulats de roches dures, granulats alluvionnaires) - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2008-0332Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2008 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2008-0333Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Dépannage, maintenance, modification et réparation du réseau de signalisation lumineuse tricolore et de position sur le territoire de la CUB - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0334Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux courants de voirie 2009-2013 - Appel d'offres - Autorisations