Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-588REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de type jeux et jouets(JJ)collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme ECOMAISON/ECOMOBILIER - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-587REP - Convention relative à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégorie 2 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-630Convention de partenariat tripartite entre Bordeaux Métropole, la Ville de BORDEAUX et l'Association des Pollinariums Sentinelles de France, pour la création et le suivi d'un pollinarium au jardin botanique de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-591REP - Convention relative à la prise en charge des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme CYCLEVIA - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-632Approbation définitive du Plan Climat Air Energie Territorial 2022-2028 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-683Partenariat - étude de "recherche-action" sur les représentations et l'exploitation de données des activités de logistique urbaine sur la métropole bordelaise - Kedge - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2024-687Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2024/2025 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-595REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques de type lampes collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-596REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-594REP - Convention relative à la prise en charge des articles de sport et loisirs (ASL) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-672Communes de BASSENS, CENON, FLOIRAC et LORMONT - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-590REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets de construction du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-589REP - Convention relative à la prise en charge des produits textiles d'habillement, linges de maison neufs et chaussures (TLC) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme REFASHION - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-592REP - Contrat relatif à la prise en charge des déchets DEEE (catégories 1,2,4,5,6 et 8) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme agréé - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-612Politique sociale de l'employeur Bordeaux Métropole pour ses agents - Budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-611Modification du règlement intérieur d'attribution aux agents de Bordeaux Métropole de chèques d'accompagnement personnalisé - Effet au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-618Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-620Plan d'actions de lutte contre les risques d'atteintes à la probité-suites contrôle AFA - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-549Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-573EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, clos Majorelle, 15 et 17 rue du Bleu - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 632 951 euros souscrits auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-561BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création d'un CHU de 60 places, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 3 021 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-570BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 logements collectifs locatifs sociaux situés 57 rue Camille Sauvageau - Emprunt de type PAM d'un montant de 680 500 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-563BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création de 10 LHSS, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 592 588 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit 296…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :