Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-217Renouvellement du classement en catégorie I de l'office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-236Economie sociale et solidaire - Feuille de route ESS 2022-2026 - Aide à l'investissement immobilier en faveur de La Ruche Développement Bordeaux en 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-235Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022/2026 - Soutien financier aux projets portés par des acteurs de l'ESS et répondant aux enjeux des transitions sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-243Inscription du chemin d'Amadour au Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)- Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-219Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-223Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée (TAM) au taux de 10 % sur 3 secteurs de développement économiques majeurs de l'Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc : Circuit, Drolin et Kennedy élargi- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-224MIN de Bordeaux Brienne - Avenant n°12 à la convention du 26 mai 1992 entre Bordeaux Métropole, la Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne et la société POMONA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-218Opération d'intérêt national - Bordeaux Euratlantique - Actualisation des conventions de participation d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-216Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et Pessac - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-237Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route ESS 2022-2026 - Aide à l'investissement immobilier en faveur de La Panière & Co sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave et de La table de Cana à Pessac - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-215Opération d'intérêt national - Bordeaux Euratlantique - Dossier de réalisation de la Zone d'aménagement concerté Saint Jean Belcier - Actualisation - Programme des équipements publics - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-220Bordeaux Fête le vin 2023 - Subvention 2023 et Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2023-252Mérignac - Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-251Convention avec l'EPA pour les travaux de jalonnement de la tête de Pont Saint-Jean rive gauche et à la requalification du Boulevard des Frères Moga dits les "Berges de Garonne" - Proposition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-253Talence - Projet d'aménagement de la rue Frédéric Sévène - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-255Villenave d'Ornon - Aménagement de la rue Jean Pagès entre la route de Toulouse et l'avenue Georges Clémenceau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-242Avenant à la convention relative au financement de l'étude préliminaire "Création d'un Poste d'Aiguillage Informatique (PAI) en gare d'Arcachon" et de l'étude d'exploitation en vue d'améliorer la robustesse sur la ligne du Médoc - Décision …Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-254Pessac - Rue de Romainville - Arrêt du bilan de la concertation - Projet de requalification générale - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-258BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-261STRATEGIE GEMAPI - Partenariat portant sur un projet de recherche et de développement pour l'intégration du changement climatique dans les enjeux GEMAPI - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2023-240Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Modification du Règlement de service et de la police d'abonnement - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-257Commune de Bruges - Végétalisation des deux cimetières communaux - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-256Terre d'ADELES, Association pour le Développement des Échanges Locaux Équitables et Solidaires - Convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-239Villenave d'Ornon - Bassins de rétention d'eau pluviale - Autorisation de pénétrer les parcelles privées cadastrées 550BM165 en application de la loi du 29 décembre 1892 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-241Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Avenant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :