Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-295BORDEAUX - SA d'HLM ICF Atlantique - Transfert de 12 logements collectifs locatifs sociaux appartenant à l'OPH métropolitain Aquitanis, sis, résidence Charlevoix de Villers, 35-37 rue Charlevoix de Villers - Emprunt de type PTP de 1 217 088 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-301BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence "Les Naïades", 30 rue Blanqui - Emprunts de type PLS d'un montant global de 913 349 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-296SA d'HLM CDC Habitat Social- Réaménagement de la dette d'un montant global de 20 474 426,91 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-299BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels en location-accession, sis, 9/11 rue Alcide Lambert - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 349 811 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-302BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 54 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Bastide-Niel, 104 quai des Queyries - Emprunts de type PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 7 689 908 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-318Plan de formation - Bilan 2022 - Plan 2023 - Décisions - Autorisations
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : -
N° 2023-314Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-316Référent déontologue, alerte éthique, laïcité - Rapport d'activité 2022 - Communication au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-322Protocole transactionnel - Démolition et reconstruction d'un mur de soutènement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-319Direction exploitation de l'ADG prévention et gestion des déchets - Durée annuelle du temps de travail des contremaitres jour, contremaitres nuit, adjoints au chef de zone et chefs de zone de collecte en porte à porte - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-320Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2023 et jusqu'en 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-264Désignation du référent déontologue des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-315Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 22 relatif à la subvention 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-317Autorisations de Remisage à Domicile (A.R.D.) - Délibération cadre & Tarifs 2023 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-321Avenant à la convention de groupement de commande Vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-274Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Cenon concernant le groupe scolaire Jules Michelet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-275Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont concernant l'élémentaire Condorcet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-331Programmation 2023 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville et médiation sociale - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-270Martignas-sur-Jalle - Extension de l'allée des Bruyères - Projet urbain partenarial (PUP)entre Bordeaux Métropole et les propriétaires des parcelles 273AH923 et 273AH651 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-312Programme de recherche POPSU Transitions ' Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines ' - Signature d'une convention (2023-2026) de partenariat quadripartie entre l'État, le GIP l'Europe des projets architecturaux et urbains, l'A…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
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N° 2023-350Bilan d'étape de la concertation réglementaire et volontaire du projet métropolitain des barrières et des boulevards et de son périmètre de prise en considération - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-311Agence d'urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-268Mérignac - Avenue de Bellevue et avenue Marcel Dassault - Acquisition des parcelles ER 175 et ER72 en vue de la réalisation d'une aire de grand passage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-313Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-276Mise en état correct de l'école Emile Barbou - Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :