Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-612Politique sociale de l'employeur Bordeaux Métropole pour ses agents - Budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-611Modification du règlement intérieur d'attribution aux agents de Bordeaux Métropole de chèques d'accompagnement personnalisé - Effet au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-618Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-620Plan d'actions de lutte contre les risques d'atteintes à la probité-suites contrôle AFA - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-549Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-573EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, clos Majorelle, 15 et 17 rue du Bleu - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 632 951 euros souscrits auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-561BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création d'un CHU de 60 places, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 3 021 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-570BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 logements collectifs locatifs sociaux situés 57 rue Camille Sauvageau - Emprunt de type PAM d'un montant de 680 500 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-563BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création de 10 LHSS, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 592 588 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit 296…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-552Exercice 2024 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-556Renouvellement convention UGAP 2025 - 2028 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-564BRUGES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs sociaux situés 20 rue André Malraux, opération "Les Jardins d'Ausone" - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 751 229 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-544Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-565BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 52 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Castellane, 1 à 4 square Loupiac - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 414 715 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-557LE HAILLAN - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 46 logements collectifs locatifs sociaux situés 11 rue de la Morandière - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 509 945 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-566BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 72 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Côte d'Argent, 1 à 12 square Saint-Estèphe - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 676 107 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-558BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier de la Benauge, 1 à 7 rue Recteur Thamin - Emprunts de type PAM d'un montant total de 1 394 721 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-555Reversement des cofinancements perçus par Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine pour le compte de la Ville - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-562BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD avec création de 15 LAM, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 888 882 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-571BORDEAUX - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 37 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier Bassins à Flots, îlot A11, Cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 743 787 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-649MERIGNAC - Secteur ARLAC
Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer
- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-690Zone industrielle de BLANQUEFORT- Terrain des Circuits - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
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N° 2024-653Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Avenant n°3 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-654BORDEAUX ZAC Bastide Niel - Délibération 2018-650 du 9 novembre 2018 - Modification de la délibération d'acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-655Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Compte rendu
financier et d'activités 2023 (CRFA)- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :