Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
-
N° 2023-618Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Tournois de football masculin et féminin - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2023-617Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Signature de l'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2023-505Composition du Bureau de métropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 1_ODJ-20231201Ordre du jour du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
-
N° 2023-587Marchés de travaux d'infrastructure (Tramway) génie civil et fourniture notamment de pavés- Agissements délictueux - Constitution de partie civile suite à instruction judiciaire - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2023-589Protocole transactionnel - Société D - Titre de recette participation au traitement des rejets assimilables domestiques (PTRAD)- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2023-545Projet de pôle industriel de l'excellence alimentaire du MIN de Bordeaux-Brienne - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-614RER métropolitain - Convention de financement des études de Projet et des Travaux Phase 2 Tranche 1 du Renforcement des Installations fixes de traction électrique entre Bordeaux et Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
-
N° 2023-651Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux / Avenant 1 au plan de financement adopté par délibération n° 2021-583 du Conseil de Bordeaux Métropole en date du 25 novembre 2021 et première convention de financement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-615RER métropolitain - Convention de financement des études d'Avant-Projet relatives à la mise en place d'un Block Automatique Lumineux entre St Mariens et St André de Cubzac - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2023-612RER Métropolitain - Convention de financement des études de projet et des travaux pour la création de l'origine-terminus d'Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
-
N° 2023-538Mise à jour du modèle multimodal multi partenarial : Avenant à la convention de groupement de commande et convention de quasi régie pour la prestation d'AMO du Cerema - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
-
N° 2023-558Exercice 2023 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-508Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation du Contrat territorial & de la Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-507Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-506Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-586Indemnités des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2023-628Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2_CR-20231201Compte rendu du conseil métropolitain du 1er Décembre 2023Date de mise en ligne :
-
N° 3_PVA-20231201Procès-verbal du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
-
N° 2023-629Subvention exceptionnelle à Pompiers Solidaire pour l'accès à l'eau potable dans la région de Mikolaïv - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
-
N° 2023-561BORDEAUX - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition foncière et construction de 38 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Garonne Eiffel - Secteur Deschamps Ilot DE 1.3, 50 rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-574Adoption du budget 2024 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans
le cadre des articles L.1612-1 et L. 5217-10-9 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2023-559Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2024 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :