Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18125 résultats
-
N° 2022-307Signature de la charte régionale d'achat local aux côtés des organisations professionnelles du secteur du paysage - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-308Centre d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural "Produire, Partager et Manger Local" - Convention triennale de partenariat 2023-2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-309Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2021-2023 - Subvention 2022 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions - Décision -AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-310EYSINES - Raid des Maraîchers 17ème édition : du 3 au 4 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-311PESSAC - Printemps du Bourgailh 2022 : 16 et 17 avril 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-312Blanquefort - Domaine de Tanaïs - Année 2022 - subvention - CODEV 2021/2023 - Etudes faune flore - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO -
N° 2022-313BRUGES - Semi-marathon des Jalles 2022 : 26 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-314LORMONT - Manifestation Les Bucoliques 2022 : 4 juin 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-315BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-316CARBON-BLANC - 1ère édition du Printemps de Carbon-Blanc : 2 et 3 avril 2022 - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-317Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Contractualisation d'une obligation réelle environnementale sur l'ancien site Thalès - Contractualisation entre Bordeaux Métropole et la société ALESRAA LE HAILLAN - Décision - Autorisation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-318Taillan-Médoc - Projet de végétalisation du cimetière communal - contrat de co-développement 2018/2020 - avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-319Bordeaux - Travaux de confortement du projet d'aménagement du Parc aux Angéliques - Contrat de co-développement 2018/2020 - Avenant 2021 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
-
N° 2022-320BRUGES - Opération d'aménagement Terrefort - Approbation du traité de concession - Délégation du droit de préemption - Délégation du droit d'expropriation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
-
N° 2022-321Aires de grands passages - Année 2022- Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
-
N° 2022-322Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)- Subvention de fonctionnement 2022 -Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER -
N° 1_ODJ-20220520Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mai 2022
-
N° 3_PVA-20220520Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mai 2022
-
N° 4_RAA-20220520Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 mai 2022
-
N° 2_CR-20220520Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mai 2022
-
N° 2022-152Ambarès-et-Lagrave - oph métropolitain Aquitanis - Réhabilitation lourde de la résidence Général de Gaulle, 10 à 20 avenue Jean Moulin - Emprunt de 2 790 585 euros, de type cigf cité gestion fixe, auprès d'Arkea entreprises et institutionnels - garantieThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
-
N° 2022-111Démission de Madame Fabienne Dumas et désignation d'un nouveau conseiller métropolitain - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
-
N° 2022-112Remplacement du 9 ème Vice-président - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
-
N° 2022-113Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
-
N° 2022-114Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI