Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0112
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Choix des concessionnaires des opérations d'aménagement communautaires - Mise en place de la commission spéciale - Modalités de fonctionnement - Règlement intérieur - Décision - Approbation -…
  • N° 2007-0113
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude d'élaboration d'un plan guide d'urbanisme pour la rive droite - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine - Approbation - Autorisation -
  • N° 2007-0123
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Les contrats urbains de cohésion sociale - Orientation communautaire de la politique de la ville sur 3 ans
  • N° 2007-0124
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des déplacements Poids lourds - et véhicules particuliers
  • N° 2007-0125
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'adhésion au club des villes cyclables - Décision - Autorisations - Désignation
  • N° 2007-0126
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0127
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le Bouscat - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
  • N° 2007-0128
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Ville d'Eysines - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°1
  • N° 2007-0129
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lutte contre les inondations de l'estuaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'élaboration du Référentiel de Protection contre les Inondations sur l'Estuaire de la…
  • N° 2007-0130
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation financière à la mise en place des structures pérennes de lutte contre le risque inondation sur le territoire communautaire
  • N° 2007-0131
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction de la Communication - Réforme de l'enveloppe de la montgolfière de marque Lindstrand - Autorisation
  • N° 2007-0114
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue du Poumey et la rue de Canteloup - Mise en compatibilité du PLU dans le…
  • N° 2007-0115
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Etude préalable d'aménagement du quartier Gare - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0116
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Etude préalable d'aménagement du secteur Chappement-Lucildo - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation -
  • N° 2007-0117
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur de la Bastide - Convention CUB/RFF - Embranchement ferroviaire - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0118
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - ZAC "Centre Ville" - Equipements publics d'intérêt général - Mandat à Aquitanis - Marché de travaux rue Herman Lemoine - Avenant n°1 - Validation
  • N° 2007-0119
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche- Protocole d'accord CUB/ PAB/ Ville de Bordeaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil des navires de croisière- Autorisation
  • N° 2007-0120
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signature d'une Convention d'Objectifs entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'association Foncière Logement
  • N° 2007-0121
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature des avenants n°1 pour les conventions générales de délégation des aides à la pierre et de gestion des…
  • N° 2007-0122
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Actualisation du Règlement d'Intervention Habitat Politique de la Ville
  • N° 2007-0141
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de Lormont - Convention -…
  • N° 2007-0142
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du Pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l…
  • N° 2007-0143
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine -…
  • N° 2007-0144
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Foncastel" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
  • N° 2007-0145
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Les Ateliers d'Ornon" -…