Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2006 - Présentation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie du Service public de l'Eau industrielle - Intégration dans les comptes de la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision modificative n° 1 -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 3 pour la participation de l'année 2007 - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BUDOS - Nouveaux périmètres de protection des sources de Fonbanne - - Travaux d'assainissement collectif - Décision de principe - Adoption

Sans Commission - Bilan d'activité du service de l'Inspection Générale et de l'Audit du 1er septembre 2005 au 31 décembre 2006.

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein - du Syndicat mixte du Schéma Directeur de l'Aire Métropolitaine Bordelaise (SYSDAU)- Désignation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CARBON BLANC - Travaux concomitants de ceux du Tramway- Aménagement d'un itinéraire piétons et deux roues - Rue Salvadore Allende, section comprise entre l'avenue des Griffons…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT - BORDEAUX - Aménagement de l' avenue de Labarde - Du giratoire du Port du Roy au giratoire des Trois Cardinaux - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés 05.058U, 05.067U, 05.070U, 05.076U, 05.079U, 06.101U, 06.214U passés avec des groupements incluant les sociétés ENTP, APPIA Nord Aquitaine et SATTANINO - Avenants de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Ligne A - Mérignac Centre - (INFRA 201 B) - Marché n°05 045 U - Transaction - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°06 161 U - Fournitures de barrettes lumineuses pour la plateforme du tramway - (URB 203 B) - Avenant n°1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150 U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - programme 2007 - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires - Appels d'offres - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fournitures administratives et petit équipement de bureau - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Station de pompage Bastide - Habillage et éclairage architectural - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers- Distribution et Livraison-Maintenance de ce parc - Appel d'Offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Équipements des services - Fourniture des matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert Â…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - U.I.O.M. de CENON - Traitement architectural du bâtiment abritant le nouveau traitement des fumées - Emprunt de 1.515.000 ¿ entre la SO.CO.GEST et la CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE NORD - Garantie…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - A'URBA - Financement du plan informatique, de travaux d'aménagement et de l'acquisition de mobilier - Emprunts principaux de 160.000 ¿ et 140.000 ¿ garantis à hauteur de 50 % - Délibération…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 21 logements collectifs d'urgence, soit 49 places, Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 21 logements collectifs d'urgence, soit 49 places, Hôtel Social "Le Lion d'Or", 38, place André…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2007 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Intégration des rôles supplémentaires…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle - Cotisation minimum de taxe professionnelle - Détermination d'un local de référence à compter de 2008 - Décision.