Documents du Conseil

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 - Tableau des…

Sans Commission - Budget Principal et budgets annexes des activités y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis à l'instruction budgétaire et comptable M14. Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les…

Sans Commission - Budgets annexes y compris ceux des régies à simple autonomie financière soumis aux instructions budgétaires et comptables M4X - Modification de la durée d'amortissement précédemment fixée pour les frais d'étude et de recherche et…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2006 - Avis.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Compte administratif de l'exercice 2006 - Approbation.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2006 - Décision - Adoption.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Service public de l'eau industrielle - Remise à la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision Modificative n°7 - Décisions - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité "Déchets ménagers et assimilés" - Affectation au budget annexe créé à compter du 1er janvier 2007 des biens immobilisés au budget Principal au 31 décembre 2006 - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à la Régie PARCUB - Transfert à PARCUB des sources de financement afférentes aux parcs remis depuis 2004 - Décision modificative n° 6 - Décisions -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - U.I.O.M. de CENON - Traitement architectural du bâtiment abritant le nouveau traitement des fumées - Dispositions financières - Convention entre la SO.CO.GEST et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Construction de 117 logements Résidence Sociale "Médoc", 149/151, cours du Médoc - Emprunt principal de 900.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit 450.000 ¿…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 76 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur II" - Emprunt principal de 190.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 111 logements collectifs locatifs de la Tour "Athènes" de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 99 logements étudiants collectifs locatifs, quartier de Formanoir - Emprunts principaux de 745.973 ¿ et 5.717.140 ¿ - Garantie -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie des restaurants communautaires - Exercice 2006 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Approbation - Décision -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées en 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 30 et 31 mai 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association Arc Sud Développement- Soutien aux actions menées en 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine Convention - Décision - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Association intercommunale de développement économique- Bordeaux Atlantique - Programmes d'actions et budget prévisionnel 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Approbation - Décision -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Semaine de l'Epargne Solidaire en Aquitaine - Subvention et participation de la Communauté Urbaine - Décision -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - aménagement de la forêt du Bourgailh - Fonds de concours de la Communauté urbaine - prorogation des délais de réalisation - avenant n°2 à la convention du 6 juillet 2004

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements, Juin 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON BLANC ¿ Aménagement de l¿avenue Victor Hugo entre l¿avenue Austin Conte et le n°21 de l¿avenue Victor Hugo - Déclaration de projet

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Marchés en procédure adaptée - Formation " améliorer les savoirs de base" - Avenant au MAPA M060544U - Autorisation