Documents du Conseil

Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association intercommunale de Développement Economique ¿ Hauts de Garonne Développement ¿ Complément plan d¿actions 2007 - Etude de faisabilité d¿une plate-forme logistique tri…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - St VINCENT DE PAUL - Quartier Lartigue Martin - Dépôt en préfecture des dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Adoption des nouveaux statuts - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Rapport d'activité 2006 - Compte financier de l'exercice 2006 - Section Investissements - Section Exploitation - Balance Générale - Bilan - Compte de…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 1er au 3 juin - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie de l'Abattoir - Enlèvement et traitement de certains co-produits - Décision - Autorisation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE De L'ABATTOIR - Rapport d'activité et compte financier 2006 - Adoption -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - REGIE DE L'ABATTOIR - Budget prévisionnel d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°1 - Adoption -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2006 - Présentation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Contrat Programme de Durée - Barème D - Avenant n° 1 - Autorisation de signer

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2006 - Présentation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bassens - Cenon - Floirac - Lormont - Etude de réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération dans le Parc des Coteaux. - Participation communautaire au GIP-GPV -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Modalités d'intervention

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Résorption des points noirs bruit du réseau ferroviaire sur le territoire communautaire - Etude et réalisation d'un programme expérimental de protections phoniques - Convention de financement…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit INOLIA - Année 2006 - Présentation.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Européen Content Based Multimedia Indexing (technologies innovantes) du 25 au 27 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - 5ème Conférence "International Planetary Probe Workshop" de l'Association pour le Développement des Technologieset la maîtrise de la Rentrée Atmosphérique du 25 au 29 juin 2007 à Bordeaux -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation de la 3ème Conférence sur les recherches doctorales dans les domaines de la microélectronique et de l'électronique par le Laboratoire de l'Intégration du Matériau au Système, du…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Organisation du 2è Congrès Binational Franco-Israelien de Neurosciences du 2 au 4 juillet 2007 à Talence et à Bordeaux- Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 21 au 24 septembre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Conférence annuelle de l'Association Française de Finance (AFFI) du 27 au 29 juin 2007 à Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Colloque Décid'Energies - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Fixation de la redevance assainissement au 1er juillet 2007 - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Mise en oeuvre d'actions et d'outils de communication pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation