Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupe d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Communication des Documents Administratifs - Frais de Reproduction et d'Envoi

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2008 - Adoption

Sans Commission - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2008 - Adoption ¿ Autorisation

Sans Commission - Fixation de la redevance assainissement pour l'année 2008 - Adoptions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 2 - Augmentation de la subvention exceptionnelle du budget Principal - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2008 -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2008 - Décisions - Autorisations.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 2 - Décision - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BUDOS - Protection des sources de Fontbanne - Remboursement des frais d'acquisition des parcelles situées lieu dit "Le Moulin" - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mise en oeuvre de l'article 18 du traité de concession relatif à la redistribution des 400 000 ¿ versés par le délégataire du service de l'eau potable à la…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2008 - Décision - Autorisation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe de la viande - Redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2008- Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2008 - Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2008 - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2008 - Adoption.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI novembre - 2ème phase - Aménagement cyclable entre la rue Dupaty et l'avenue du Port du Roy - Appel d'offres -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Talence - Aménagement d'un passage supérieur à la voie ferrée Bordeaux Irun pour piétons et deux roues Avenue Sainte Marie - Marché 07 156 U -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics ¿ Construction du tramway - 3ème phase ¿ Réalisation d¿une enquête "origines - destinations" sur le réseau de transport en commun de la Communauté…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Le Bouscat - Parc relais Ravezies - Maîtrise d'oeuvre - Modifications de programme - Marché n°05 197 U -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Merignac - Marché n° 06 152 U - Lot 7 - Avenant n° 1 - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - 2008 - 2012 - Appel d'offres - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de consommables informatiques et de matériels de sauvegarde de données - Appel d'offres ouvert -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Mission de Coordination Sécurité et Protection…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade de Maison Girondine - Appel d…