Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0547
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Participation financière de la CUB au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0548
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Floirac - Opération de renouvellement urbain - Quartier Libération - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0549
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2007 - Convention -…
  • N° 2007-0550
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne A Mérignac - Ligne de ceinture - Coordination d'un feu de carrefour avec la signalisation automatique et…
  • N° 2007-0551
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Transports scolaires - Ville de Talence - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1
  • N° 2007-0552
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau de transports en commun - - Bilan semestriel du réseau mis en place courant 2006 - - Adaptation de l'offre - Décision
  • N° 2007-0553
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique - Signature - Autorisation -
  • N° 2007-0554
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Captages d'eau potable de la Communauté urbaine de Bordeaux - Procédure de mise en place des périmètres de protection - Autorisations - Décision
  • N° 2007-0555
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - SAINT MEDARD EN JALLES - Service Public de l¿Eau Potable - Champ captant de Thil et Gamarde - Enquête préalable à la déclaration d¿utilité publique avec mise en compatibilité du PLU
  • N° 2007-0556
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona - Réalisation de l'extension n°3 - Signature de l'avenant n°9 à la convention tripartite- Autorisation.
  • N° 2007-0557
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 14ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 12 au 14 octobre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
  • N° 2007-0558
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Régie de l'Abattoir - Décision modificative n°2 - Adoption.
  • N° 2007-0559
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau Ferré de France -…
  • N° 2007-0560
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage intermédiaires et d'un centre de recyclage fixe -…
  • N° 2007-0561
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Usine d'incinération des ordures ménagères de Cenon - Prolongation du bail à construction - Extension de la surface - Modalités de fin de bail - Avenant n° 1 au bail à construction de…
  • N° 2007-0562
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Schéma directeur des cheminements doux entre les espaces naturels de l'agglomération - Présentation
  • N° 2007-0563
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°4 au contrat - Autorisation - Décision.
  • N° 2007-0564
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association Française de Médecine Nucléaire et Association Française des Techniciens de Médecine Nucléaire - Organisation d'un congrès du 16 au 19 septembre 2007 - Participation…
  • N° 2007-0565
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CCIB - organisation de la présence de la Métropole bordelaise au salon "World of photonics" à Munich du 18 au 21 juin 2007 - subvention de la Communauté urbaine - convention -…
  • N° 2007-0566
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2007- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision …
  • N° 2007-0567
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Pessac - SEML Route des Lasers - Attribution de deux subventions d'équipement pour l'aménagement du parc technologique de la Photonique - Unitec et la réalisation sur ledit parc du…
  • N° 2007-0568
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bilan 2006 de la Charte pour l'Environnement vers le Développement Durable et priorisations des actions pour 2007-2008 - Proposition - Adoption
  • N° 2007-0569
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Lancement d'un plan climat à l'échelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  • N° 2007-0570
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Plan d'actions pour un aménagement durable du territoire communautaire
  • N° 2007-0571
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Réalisation d'un guide de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine de…