Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-72Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise et cession de participation d'une filiale - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-73Renouvellement urbain du quartier CARRIET à Lormont - Arrêt du projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-74Renouvellement urbain du quartier des aubiers - Le Lac à Bordeaux - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-75Groupement d'intérêt public des Grands Projets des Villes (GIP-GPV) - Subvention Annuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-76Projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers - Le Lac à Bordeaux-- Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-77RER Métropolitain - Pôle d'échanges multimodal Talence Médoquine - Aménagement des espaces publics sous maitrise d'ouvrage de Bordeaux Métropole - Prise en considération du bilan des garants - Réponse du maître d'ouvrage - Approbation - arrêt des…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-78RER métropolitain - Convention de cofinancement d'un accord cadre pour des analyses complémentaires aux études réalisées par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-80Commune de Cenon - Règlement d'intervention "Piscines" - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-81Objectif Perche Atlantique - Starperche - Année 2023 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2023-82Subventions 2023 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-83SMAC d'agglo / MICS - association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-84Evolution du Plan piscines - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-85Marque MODALIS pour l'interopérabilité des systèmes billettiques et interconnexion des gammes tarifaires entre Bordeaux Métropole, la Région Aquitaine et le Département de la Gironde - Cession de la marque au syndicat Nouvelle-Aquitaine Mobilités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-86Parcs de stationnement - Avenant à la Concession Central Parcs - Parc de stationnement Camille Jullian - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-88Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023 - Subventions pour des projets associatifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-89Floirac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Dulong - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-90Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Requalification de l'avenue entre les n° 37 à 55 - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-91Le Taillan-Médoc - chemin des graves (entre avenue de Germignan et avenue de la Boétie) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-92Saint-Médard-en-Jalles - rue Aurel Chazeau,Péricot, Acacias - Arrêt du bilan de concertation - Confirmation de la réalisation de l'aménagement - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-93Villenave d'Ornon - Création d'un aménagement cyclable sur l'avenue Fernand Coin entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Castelnau/Foch - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2023-37Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM- Avenant n°5 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : -
N° 2023-39Programme d'investissement 2023 - autorisations de programme ou d'engagement (ap/ae) - instruction m4x - révision des autorisations votées - autorisations pour 2023 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-26Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-2Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-3Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020 - 2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :