Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18125 résultats
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N° 2022-714SEML Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice clos au 30/09/2021 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2022-715Contribution financière pour le fonctionnement du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) 2023 - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2022-716Prorogation de la convention constitutive du GIP FSL33 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-717Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-718Bassens Quartier de l'Avenir - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux à Bassens Clos Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-719Projet de Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Occupation temporaire de l'ancien collège Jacques Ellul à la Benauge - Convention de financement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux - décision - autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-720Charte du Bail réel solidaire accession(BRS) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-730RER Métropolitain - création du PEM Talence-Médoquine : convention de coordination des maîtres d'ouvrage dans le cadre de l'évaluation environnementale - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-731RER métropolitain - convention de financement des Etudes Préliminaires relatives à la création d'un quai supplémentaire en gare de Bordeaux Saint-Jean, des Etudes Préliminaires complémentaires (Etape 3) relatives à la création d'un origine/terminus…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-732Mesures compensatoires relatives au nouveau stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de dépendance du domaine privé entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Convention financière entre la…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-733Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-734Aréna - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-721Actualisation des plafonds de prix des Ventes en état futur d'achèvement (VEFA) acquises par les opérateurs de logements sociaux et conditions de mise en œuvre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-722Cenon - Projet de renouvellement urbain (PRU) Joliot Curie - Aménagement d'une voie verte le long de l'estacade - Convention avec S.N.C.F. réseau d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public sans exploitation économique non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-723Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et l'Office Public de l'Habitat Aquitanis - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2022-724Signature du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (C.T.A.I.R.)2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-725Avenant n°2 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-726AUBIERS - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 299 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-727CENON Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 118 logements locatifs sociaux - Convention -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-728Projet européen ' UNDETERRED ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-729Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2023-2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-736Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2021 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-737Refuge périurbain - Convention de gestion avec la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Avenant à la convention de 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-738SPL SPEBEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-739Parcs de stationnement - Avenant à la DSP pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - Bourse, Jaurès, Salinières, Meunier, Tourny - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
