Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-532Bordeaux - Projet Brazza - Protocole transactionnel pour la société DOMOFRANCE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-606Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-511Blanquefort - Acquisition de l'assiette foncière du centre de recyclage à la commune de Blanquefort - parcelle CB 118 - avenue du 11 novembre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-534GRADIGNAN - ZAC CENTRE VILLE - modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-601Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-585Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole portant sur le complexe sportif Robert Brettes à Mérignac -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-610Politique de mixité sociale : Modification du système de gestion des attributions de logements locatifs sociaux -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-527Ambarès-et-Lagrave -Dossier de réalisation de la ZAC centre-ville -Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 2 - Approbation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-516Pessac avenue du Colonel René Fonck - Cession d'un ensemble immobilier métropolitain bâti diffus d'une surface de 1405 m² environ à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre d'un projet de construction de logements sociaux -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-528Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2022 (CRFA)- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-512Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2022- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-652Gradignan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition auprès de l'association ' Les Coqs Rouges ' d'une emprise totale de 18 408 m² impactant les parcelles cadastrées section CR2 - CR5 - CA26 dans le cadre d'un…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2023-515Ambarès et Lagrave - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20230929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2023
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N° 2023-390MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil
Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-389MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-374Opération d'aménagement Mérignac soleil: financement France 2030 "Démonstrateurs de la Ville durable" - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-488ARTIGUES PRES BORDEAUX - Requalification du carrefour du poteau d'Yvrac - Avenue du Périgord - Convention entre la commune d'Yvrac, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2023-477Réseau TBM - Clôture du contrat de délégation de service public 2015-2022 - Décompte définitif - Décision- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-476Réseau TBM - Contrat de délégation de service publics de transports urbains années 2015-2022 - Présentation de l'arrêté des comptes de l'année 2022 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-372Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-483Subvention exceptionnelle pour l'aide aux victimes du séisme au Maroc et des inondations en Libye - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-371Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-412BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 68 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot E6, quai de Brazza - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 10 485 907 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-417BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 15 logements individuels locatifs sociaux, sis, rue des acacias - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 3 663 616 euros contractés auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :