Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-557VILLENAVE D'ORNON - Association laïque LE PRADO - Construction de 22 logements locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille Haut Madère", 5 impasse Charles Tellier - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 842 940 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-564BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 42 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, ZAC Garonne Eiffel - Secteur Quai Deschamps Ilot DE1, Résidence "Quai Deschamps", 63/65 rue Promis - Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-566Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-571SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition d'un terrain situé 13 rue Maurice Lestage, opération d'accession BRS "Villa Cristina" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 292 316 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-627Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux
et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux
dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026
Subvention pour action - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2023-565BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Bruges Terrefort", 10 av. Maryse Bastié / 156 av. Général de Gaulle - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-560Dotation de solidarité métropolitaine 2023 - Ajustements (compléments) 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-572TALENCE- OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 558 cours de la Libération, opération d'accession en BRS "Green Falls" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 85 466 euros à souscrire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-590Commune du Haillan - Contrat de co-développement 2021-2023 - stratégie funéraire - subvention pour action spécifique - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-588Recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-533PESSAC - Opération ' Habiter, S'épanouir ' - Ilot Gustave Flaubert - Cession à l'opérateur Axanis d'un terrain nu d'une surface d'environ 1 467 m² à détacher de la parcelle cadastrée KI 259 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-608Fonds de solidarité logement (FSL) - Convention constitutive du groupement d'intérêt public - Convention de gestion - Convention financière 2024/2026 - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-643Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires permanentes d'accueil des gens du voyage durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-518FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - 167 AW 189 - Acquisition auprès du fonds de dotation de La Fédération Compagnonnique du Tour de France de Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-510Ambarès et Lagrave - Acquisition du Centre Technique Municipal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-584Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-513Bordeaux 65 rue du Tondu - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, Lot de copropriété n°21, à l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de réhabilitation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-519Bordeaux - Rue de la seiglière - Renonciation aux prescriptions du cahier des charges issu d'un acte de cession en date du 12 juillet 1993 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-531SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur
les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information au Conseil
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-522Compte-rendu d'activité comptable 2022 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-530Bordeaux - reconstitution du faisceau ferroviaire Bastide - Convention de financement des travaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-535Gradignan - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2022 -Avenant 1 à la convention tripartite -Avenant 3 au traité de concession -Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-524Le Haillan - ZAC ' Cœur de Ville ' - Compte-rendu financier et d'activités (CFRA)années 2021 2022 Aménagement ZAC Cœur de Ville au Haillan - Convention - Décision- Approbation - Avenant N°2
AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-523BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2022 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :