Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-394Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie
- Mérignac avenue Marcel Dassault - Lancement de la procédure…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : -
N° 2_CR-20220707Compte rendu du conseil métropolitain du 07 juillet 2022Date de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20220707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2022
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N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-324Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-325SAINT MEDARD-EN-JALLES - Suppression de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Presqu'île du centre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-326LORMONT - Secteur La Ramade sud - Convention financière de répartition des recettes du Projet urbain partenarial entre la commune et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-327Carbon Blanc - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière rue Emile Combes - Projet urbain partenarial (PUP) avec la SAS Nexity - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-328Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain d'environ 10 140 m² à la société LAMSO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-329Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Nouvelle convention de gestion - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-330Bordeaux - Appel à Manifestation d'Intérêt Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à la Fab - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-331Redevance spéciale - Actualisation du règlement de redevance spéciale - Décision -AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2022-332SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OPH Métropolitain Aquitanis - Acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Marguerite Yourcenar, 30 rue Aurel Chazeaux - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-333AMBARES-ET-LAGRAVE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 rue Arnaud Beltrame - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 030 685 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-334EYSINES - OPH Métropolitain Aquitanis - Construction d'un logement d'urgence, sis, 180 avenue de Saint Médard - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 69 304 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-335PAREMPUYRE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs sociaux, sis, opération Le Hameau de Séléné, 82 rue du Général de Gaulle - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 200 403 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-336Affectation des résultats de l'exercice 2021 au budget 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-337MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, opération Les Allées des Mésanges, 4 avenue du Maréchal Leclerc - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-338Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2021 - Avis
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2022-339TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération La Médoquine, Cours du Maréchal Galliéni et rue Pougnet - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-340BEGLES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs destinés à la location accession, Zac Centre, opération Kallistos 2, rue Calixte Camelle - Emprunt de type PSLA libre de 2 630 000 euros auprès d'ARKEA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-341Compte administratif de l'exercice 2021 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-342BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'une résidence étudiante comprenant 56 logements collectifs locatifs sociaux, sise, Quai de Brazza, lot GIB4 - Emprunts de type PLS d'un montant global de 2 406 516 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-343BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs destinés à la location accession, résidence Quai Deschamps, Allée Deschamps et rue de Cénac, ilot DFAU1 - Emprunt de type PSLA libre de 2 131 564 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2022-344VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation de 88 logements collectifs locatifs sociaux, résidence Trigan, avenue Fernand Soors - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 982 082 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :