Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-428Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-429Adoption du plan de sauvegarde de la copropriété du parc de Palmer à Cenon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-438Rapport annuel du délégataire Transports - Année 2021 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-441Convention relative au cofinancement de l'étude tarifaire TER-TBM menée en 2022 par la Région Nouvelle Aquitaine et Bordeaux Métropole sur le périmètre du RER métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-444Convention relative aux modalités de reversement des forfaits de post stationnement à Bordeaux Métropole pour l'exercice 2021 - Signature des conventions avec les communes - Affectation des recettes 2022 aux dépenses de mobilités portées au budget…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-446Bruges - Mise en accessibilité des allées du cimetière - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-445Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023
Lancement d'un appel à projets financement solidaire dans le domaine de l'eau et l'assainissement
- Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2022-448Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement des rues Aurel Chazeau, Péricot et Acacias - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2022-449Partenariat entre le Grand Port Maritime de Bordeaux et Bordeaux Métropole sur la préservation de la biodiversité et la valorisation des espaces naturels et agricoles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2022-450Délégation de service public INOLIA - Avenant n°14 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2022-431Projet de voies réservées sur l'autoroute A10 - Résultats de l'étude Vinci sur les aménagements potentiels de l'autoroute A10 en faveur des alternatives à l'autosolisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-430Programmation prévisionnelle 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-432Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision de poursuivre les études de Projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2022-433Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des travaux préparatoires, première tranche - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-435Football Club des Girondins de Bordeaux (FCGB) - Modalités de paiement de la dette comptabilisée au terme de la saison 2020-2021 et des redevances forfaitaires annuelles relatives au stade Matmut Atlantique pour les saisons 2021-2022 et 2022-2023 -…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-434RER Métropolitain - Réouverture de la halte de Talence Médoquine - Ouverture concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-436Fabrique Pola - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-405Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs -Lancement de la procédure d'enquête d'utilité publique et de classement et création de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-404Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-403SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Approbation - Avenant n°2 au Traité de concession - Approbation - Avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-443Stationnement en parc relais - Ouverture au bénéfice d'usagers non-utilisateurs des transports en commun - Expérimentation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-440Délégation de Service Public de transports urbains
Arrêté des comptes 2021 et régularisation 2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-439Délégation de service public de transports urbains - Avenant 11 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-442Convention entre Bordeaux Métropole, l'exploitant du réseau TBM et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole, relative aux caractéristiques du produit Bordeaux City Pass - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2022-437Renouvellement de la concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Choix du futur Concessionnaire du service de transport public urbain de voyageurs et de services de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :