Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-424Pôle industriel d'excellence alimentaire - MIN de Bordeaux Brienne - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Tiers investisseur - Clôture de l'AMI - Protocole d'accord préliminaire - AdoptionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-431SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-540Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
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N° 2024-468RER Métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2024 et Convention cadre de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : -
N° 2024-469BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la réalisation des études APO (Avant-Projet et Projet) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-493TVA applicable aux opérations d'aménagement - reversement à opérer par la SAEML Bordeaux Métropole Aménagement à Bordeaux Métropole au titre des concessions échues. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-443Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention n° 33-22-093 multisites d'intervention sur des secteurs de renouvellement urbain - Avenant n° 2 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-484BLANQUEFORT - délaissé de voirie - restitution au propriétaire d'origine - CL77 et 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-505BORDEAUX - Quartier du Stade / La Jallère - Arrêt du Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-430Ecole supérieure des Beaux Arts de BORDEAUX - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-504SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Acquisition par Bordeaux Métropole des parcelles cadastrées AI 13 et AI 14, d'une contenance totale d'environ 3 853 m², sises 3 impasse Georges Baudry. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-507AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Bel Air - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) Alur pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-441Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention stratégique n°33-22-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-467Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Parc à BORDEAUX - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-488LE BOUSCAT - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2023 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-416SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels locatifs sociaux situés Résidence Picot - 149 avenue du Général de Gaulle et 2 impasse Marguerite Duras - Emprunts de types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-472Football Club des Girondins de Bordeaux - Adaptation du calendrier de versement
des redevances relatives à l'utilisation du stade Matmut Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2024-512Attribution d'une subvention à une action spécifique en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2024-419BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements collectifs locatifs sociaux situés 21 rue Carpenteyre - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 636 252 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-408VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 17 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 72 à 76 av. Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 819 696 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-426Aides à la production et la conception d'œuvres de fiction, documentaire et d'animation - Subvention de fonctionnement - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : -
N° 2024-437Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) et Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement pour l'action spécifique ESS et artisanat - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-439Emmaüs - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-532Adhésion au RIPE (Réseaux IP européens) NCC (Network coordination centre) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-535Avenant n°16 à la DSP relative à la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications à haut débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :