Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2022-716Prorogation de la convention constitutive du GIP FSL33 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-717Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-718Bassens Quartier de l'Avenir - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux à Bassens Clos Prévert - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-719Projet de Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Occupation temporaire de l'ancien collège Jacques Ellul à la Benauge - Convention de financement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux - décision - autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-720Charte du Bail réel solidaire accession(BRS) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-730RER Métropolitain - création du PEM Talence-Médoquine : convention de coordination des maîtres d'ouvrage dans le cadre de l'évaluation environnementale - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-731RER métropolitain - convention de financement des Etudes Préliminaires relatives à la création d'un quai supplémentaire en gare de Bordeaux Saint-Jean, des Etudes Préliminaires complémentaires (Etape 3) relatives à la création d'un origine/terminus…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2022-732Mesures compensatoires relatives au nouveau stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de dépendance du domaine privé entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Convention financière entre la…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-733Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-734Aréna - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-721Actualisation des plafonds de prix des Ventes en état futur d'achèvement (VEFA) acquises par les opérateurs de logements sociaux et conditions de mise en œuvre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-722Cenon - Projet de renouvellement urbain (PRU) Joliot Curie - Aménagement d'une voie verte le long de l'estacade - Convention avec S.N.C.F. réseau d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public sans exploitation économique non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-723Convention de programmation entre Bordeaux Métropole et l'Office Public de l'Habitat Aquitanis - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2022-724Signature du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration des Réfugiés (C.T.A.I.R.)2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-725Avenant n°2 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-726AUBIERS - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 299 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-727CENON Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 118 logements locatifs sociaux - Convention -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-728Projet européen ' UNDETERRED ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-729Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2023-2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2022-736Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2021 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-737Refuge périurbain - Convention de gestion avec la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Avenant à la convention de 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-738SPL SPEBEC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2022-739Parcs de stationnement - Avenant à la DSP pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - Bourse, Jaurès, Salinières, Meunier, Tourny - Intégration d'une clause relative au respect des principes de la République conformément à la…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-740Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la Gare TER de Gazinet sur la commune de Cestas, par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2022-741Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :