Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-112Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession de parcelles à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-113Bègles. Rue des Quatre Castéra et Quai du Président Wilson. Conclusion d'un Bail emphytéotique administratif pour la création d'une ferme agroécologique et activité maraichère. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-114Centre de culture horticole du Haillan - Acquisition auprès de la ville de Bordeaux d'un détachement de 8,4 hectares environ à prélever sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-115Talence - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 58, rue Armand Leroi - Parcelle cadastrée AO 580 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-116Aménagement de la Voie Eymet en faveur des transports en commun et modes actifs - Commune de Floirac - Arrêt du bilan de la concertation et des caractéristiques essentielles du projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-117METPARK - Parcs de stationnement métropolitains confiés à la Régie par voie de dotation initiale et mise en affectation - Mise en place d'une redevance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : -
N° 2023-118METPARK - Mise en affectation de locaux - Immeuble à usage de bureaux et local à usage non commercial - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : -
N° 2023-6Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-9SAINT MEDARD-EN-JALLES - Secteur Berlincan - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-10Talence - 115 Route de Toulouse - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 115 Route de Toulouse cadastrée AT 540 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-7Rapport d'activité du Conseil de développement durable (C2D) sur les années 2021-2022 - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-8Arc-en-Rêve - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-11Programme Entreprendre, travailler- Bruges - Secteur Bruges Terrefort - Cession de parcelles à La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-12Lormont - Ilot quai Carriet - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-5Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-13Ambarès-et-Lagrave - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - délibération relative aux objectifs et modalités de concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-22Convention de partenariat Bordeaux-Métropole/La Fabrique des mobilités "Mon compte Mobilité" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-14Mérignac - Cession à la Commune d'un terrain nu sis allée des Acacias, cadastré HH175 et HH176 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-15Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession et acquisition de terrains entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-16Convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Cenon-école élémentaire Léon BLUM - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-17Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la Ville de Mérignac pour la réalisation de l'équipement mutualisé ' GROUPE SCOLAIRE SOLEIL, crèche et salle sportive - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-18Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Convention pour la réalisation du projet de renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil - Principe de déclassement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-21Bus Express St Aubin-St Jean - Convention modifications des réseaux Orange au droit des stations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-23Fourrière - METPARK - Convention Financière pour l'aménagement de l'extension du site de Mérignac situé impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel à Mérignac - Modification de la convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-27Loi d'orientation des mobilités - Création d'un Comité des partenaires de la mobilité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :