Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
-
N° 2023-193Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté - Subvention d'une action d'inclusion numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
-
N° 2023-194Commission Intercommunale d'Accessibilité, modalités de fonctionnement - Composition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-195Plan marche métropolitain - Mise en place d'un fonds de désencombrement des trottoirs - Modification des conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-120French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-121Soutien aux programmes d'actions 2023 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI) - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-122Association de préfiguration TARMAQ - Subvention de fonctionnement et d'investissement pour le soutien à la réalisation et l'animation de TARMAQ, cité des savoirs aéronautiques et spatiaux, Désignation - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-123Association Way4Space - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-124Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 2023-125Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport (OIM B2A) - Projet du boulevard technologique - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
-
N° 1_ODJ-20230331Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 mars 2023
-
N° 3_PVA-20230331Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 mars 2023
-
N° 2023-119Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2023 - Subvention de fonctionnement -Convention cadre portant mandat de Service d'intérêt économique général (SIEG)- Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-126BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 86 logements étudiants collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, quai de Brazza sur la commune de Bordeaux - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 2 990 203…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-127BRUGES - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Réhabilitation de 74 logements collectifs locatifs sociaux, sis, EHPAD Sainte Germaine, 3 rue de la colonne / 2 rue de la Chapelle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 231 727 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-128PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence Lumières, boulevard du Haut Livrac, rues Félix Faure et Roger Vilanova - Emprunts de type PLS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-129EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 357 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Les Hauts de l'hippodrome, rue de Treytins - Emprunt de type PAM d'un montant de 18 414 433 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-174Subventions 2023 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
-
N° 2_CR-20230331Compte rendu du conseil métropolitain du 31 Mars 2023Date de mise en ligne :
-
N° 2023-105Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-106Fonds de soutien "intempéries" suite aux orages de grêle des 20 et 21 juin 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-107Désignation de représentants - Décision - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
-
N° 2023-108Bordeaux - 13 rue Thiac - Cession d'un terrain bâti à Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
-
N° 2023-109BASSENS - Centre-bourg - Etude urbaine du centre-bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
-
N° 2023-110Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville -secteur A - Cession au profit de l'Office public de l'Habitat(OPH) Aquitanis - Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
-
N° 2023-111Bègles. rue des 4 Castéras. Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain de 2 150 m2 environ - Décision modificative - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :