Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-230Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-234Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux de droit commun et des exonérations facultatives - Reversement de tout ou partie du produit aux communes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-231MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Edonia, 254 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et Booster d'un montant global de 4 445 864…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-233PAREMPUYRE - SCIC d'HLM L'Abri Familial - Charge foncière et construction de 12 logements individuels destiné à la location-accession, sis, opération Le Cottage, 25 rue d'Olives - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 2 149 821 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-228BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération OP781-N01, 350 avenue Thiers - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 4 311 389 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-227GRADIGNAN - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Résidence Domaine Haut Vigneau", 183 route de Canéjan - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-232VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Chill Out", chemin de Leyran / impasse Dolto - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-259Protocole transactionnel concernant un marché de solutions pédagogiques - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-238Forfait mobilités durables - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-260Adhésion à l'Association Marchés Publics d'Aquitaine (AMPA) - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2023-199Cession par la Ville de Bordeaux à la Métropole d'un détachement d'environ 5687 m² pour la création d'un parc-relais du bus express à prélever sur la parcelle cadastrée AR 142, situé avenue Pasteur au Haillan- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-208VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital inter-armées Robert Picqué - Lancement de la concertationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-203Le Taillan-Médoc - Cession d'emprises de terrain bâties à la commune du Taillan-Médoc - Parcelles AT 279p 282p et 285p - 7 avenue de la Boétie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-210VILLENAVE D'ORNON / BEGLES - Programme ' Habiter, s'épanouir ' Opération d'aménagement de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Route de Toulouse (Ilot CA1)- Déclassement par anticipation d'emprises appartenant au domaine public de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-211VILLENAVE D'ORNON / BEGLES - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement de la ZAC de la Route de Toulouse (Ilot CA1)- Cession d'emprises appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 1 840 m² environ…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-205Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du Foncier réalisées en 2022 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-206Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - BAM Projects - Projet ' Prismes ' - Avenant à la subvention d'investissement en faveur de la création artistique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-204Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 4 845 m² à la société Lavoine -
Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-201Ambarès et Lagrave. Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 25, rue Edmond Faulat - lot 1 - Local commercial dans un ensemble immobilier en copropriété - Parcelle cadastrée BI313 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-200Bordeaux / Secteur Nord, Zone d'Activité du Grand Stade - Mise en place d'un périmètre de prise en considération au titre du L.424-1 3° du Code de l'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-209Saint Médard en Jalles - Avenue du Thil - Acquisition de la propriété ' Moulin du Thil ' cadastrée HM 2, HM 3 et HM 6 - Modification de la délibération n° 2022-616 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-202Floirac ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot M3a à Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-207Mérignac 147 Avenue de l'Yser - Cession d'un immeuble bâti métropolitain au Groupe CTI dans le cadre de son Projet de construction dénommé ' Le Tholosa '.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-221Convention Cadre quadriennale de partenariat 2023-2026 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Convention annuelle de partenariat 2023 - Conventions - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-222Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :