Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
-
N° 2023-562BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 66 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Deschamps", rue Henri Dunant - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 11 663 937 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-568EYSINES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 13 logements individuels sociaux en location-accession, sis, opération "Le Parc des Châteaux", 41 rue Montalieu - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 435 630 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-570EXERCICE 2023 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-556Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte en vigueur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-563BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 65 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 16/18 rue de Lentillac et rue Peyronnet - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-569PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation énergétique de 248 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Macédo", 32 avenue du Beutre - Emprunt de type Prêt IMPULSE d'un montant de 8 247 177 euros souscrit auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-573VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Les Lacs", 80 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 014…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-557VILLENAVE D'ORNON - Association laïque LE PRADO - Construction de 22 logements locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille Haut Madère", 5 impasse Charles Tellier - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 842 940 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-564BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 42 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, ZAC Garonne Eiffel - Secteur Quai Deschamps Ilot DE1, Résidence "Quai Deschamps", 63/65 rue Promis - Emprunts…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-566Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-571SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition d'un terrain situé 13 rue Maurice Lestage, opération d'accession BRS "Villa Cristina" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 292 316 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-567Tarifs et redevances des services publics pour 2024 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-627Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux
et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux
dans le cadre d'une convention cadre triennale 2024-2026
Subvention pour action - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : -
N° 2023-565BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 59 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Bruges Terrefort", 10 av. Maryse Bastié / 156 av. Général de Gaulle - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-560Dotation de solidarité métropolitaine 2023 - Ajustements (compléments) 2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-572TALENCE- OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 558 cours de la Libération, opération d'accession en BRS "Green Falls" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 85 466 euros à souscrire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-590Commune du Haillan - Contrat de co-développement 2021-2023 - stratégie funéraire - subvention pour action spécifique - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2023-588Recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
-
N° 2023-533PESSAC - Opération ' Habiter, S'épanouir ' - Ilot Gustave Flaubert - Cession à l'opérateur Axanis d'un terrain nu d'une surface d'environ 1 467 m² à détacher de la parcelle cadastrée KI 259 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
-
N° 2023-608Fonds de solidarité logement (FSL) - Convention constitutive du groupement d'intérêt public - Convention de gestion - Convention financière 2024/2026 - Subvention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-643Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires permanentes d'accueil des gens du voyage durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
-
N° 2023-518FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - 167 AW 189 - Acquisition auprès du fonds de dotation de La Fédération Compagnonnique du Tour de France de Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-510Ambarès et Lagrave - Acquisition du Centre Technique Municipal - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
-
N° 2023-584Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
-
N° 2023-513Bordeaux 65 rue du Tondu - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, Lot de copropriété n°21, à l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de réhabilitation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :