Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
-
N° 2024-91Bordeaux - Aménagement des allées de Tourny - Lancement de la concertation - définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : -
N° 2024-35FLOIRAC- SCIC D'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, sis, résidence "Cardinal", 21 rue Miguel de Cervantès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 100 000 euros à souscrire auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-41VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 104 chemin de Galgon - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 783 201…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-34BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 56 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "IBM Ilot 4", avenue des 40 Journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 6 282 328…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-31MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 8 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 25 avenue Pierre et Marcelle Girard - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 932 125…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-42BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, opération "Icone Caudéran", 305/309 avenue d'Arès - Emprunts de type PLS d'un montant global de 578 855 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-43VILLENAVE-D'ORNON - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 579 route de Toulouse, sis, opération d'accession en BRS "Locarno" - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 510 000 euros auprès de Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-32BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost, rue Durin et allée de Boutaut - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-33BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 261 563 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-44VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Restructuration du CADA Quancard, sis, 25 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt d'un montant de 1 000 000 euros à souscrire auprès du Crédit Coopératif - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-40BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 9/11 rue Dom et 56/61 rue Peyronnet - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 97 500 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-45LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 4 rue de l'Ecureuil - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 783 280 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-30BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 20 rue des Fours - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 539 908 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2024-38BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 49 cours de l'Argonne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 361 425 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2_CR-20240202Compte rendu du conseil métropolitain du 2 Février2024Date de mise en ligne :
-
N° 3_PVA-20240202Procès-verbal du conseil métropolitain du 2 février 2024
-
N° 2024-48SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Complète la délibération n°2023-416 du 29/09/2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
-
N° 2023-514Gradignan - Cession d'un terrain au SWIM CLUB IMMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
-
N° 2023-525Ville de Gradignan - Groupe scolaire du centre, zone d'aménagement concerté Centre-Ville - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour la réalisation du groupe scolaire communal du centre sous maîtrise d'ouvrage communale-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
-
N° 2023-611Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers d'un contrat de mixité sociale - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2023-600Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 86 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2023-599Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 105 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
-
N° 2023-607Avenant n°3 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à
l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-645Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' -Compte Rendu Financier et d'Activité 2022 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-529Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte Rendu Financier et d'activités 2022 (CRFA) - Avenant N°4 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :