Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-47CENON - SAS Vieille Cure exploitation - Projet de restructuration de la zone d'activité de la Vieille Cure dans le cadre du projet de renouvellement urbain "Food Factory" - Emprunt de type PRU d'un montant de 4 750 000 euros à souscrire de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-49Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-46Versement mobilité - Remboursements au titre du personnel logé - Fixation de la distance maximale entre le logement et le lieu de travail - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-56Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-59Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-55Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole pour les années 2024 et 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-57Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association COS et Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-7Ambarès-et-Lagrave - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière entre la rue du Broustey et la rue Loustauneuf - Projet urbain partenarial (PUP) avec le groupement d'opérateurs Nexity-Mesolia - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-12Artigues-près-Bordeaux - Aménagement de l'allée des papillons- Projet urbain partenarial (PUP) avec le SCCV Boca Artigues Papillons - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-11Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Avenant n°1 à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics programmés - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-114Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Richelieu - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Agnès VERSEPUYDate de mise en ligne :
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N° 2024-15BEGLES - ZAC ROUTE DE TOULOUSE - Ilot CA3 - Cession à La Fabrique de Bordeaux Métropole d'un terrain nu d'une surface d'environ 655m² à détacher de la parcelle cadastrée BD 41 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-71Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux - Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-8Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à mi-2023 - Information au ConseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-52Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de la Cité Frugès de Pessac en plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)-
Instauration d'un périmètre délimité des abords (PDA)…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : -
N° 2024-5Transfert compétence tourisme - Transfert de propriété à titre gratuit dans le cadre de la loi MAPTAM de la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole - Equipements relatifs au tourisme d'affaires - Régularisation secteur parc des Expositions - BRUGES -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-13ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Place Pierre Curie - Acquisition de la propriété de TDF cadastrée AV61 et 28 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-72Financement du Groupement d'intérêt Public - Grand projet des Villes - Subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-6Brazzaligne - Place de la Demi-lune - Délégation de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre de la ville de Cenon à Bordeaux Métropole - Avenant - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-73Signature du contrat pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-74Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :