Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 2024-350Marché n°M150875 relatif à la réalisation de l'étude d'impact, du dossier au titre de la loi sur l'eau, de l'étude d'incidence Natura 2000 et du dossier de saisine du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN), du dossier urbain ' La…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-353LE HAILLAN - Projet du Boulevard Technologique - Parcelles AZ49 et AZ27 Propriété ARIANE GROUPE - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-341Programmation 2024 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville et médiation sociale - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-354SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Mise en demeure d'acquérir (MEDA) - Emplacement réservé (ER) T1916 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-355TAILLAN MEDOC - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du Chai - Cession de fonciers métropolitains à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-352Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - Suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-382Zone industrielle de Blanquefort - Bail à construction au profit de la société Alter Oak - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
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N° 2024-349Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4 ' - Acquisition des lots restant en vue de la clôture du traité de concession avec La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-343Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Ouverture de la concertation - Aménagement des espaces publics, des services connexes et des accès du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-358Convention de gestion du Bassin versant 3 de l'Aéroport de Bordeaux/Mérignac - Décision-AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-361BASSENS - Requalification des avenues de la République et Félix Cailleau - Giratoire Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : -
N° 2024-366Eysines- Requalification de l'avenue du Médoc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-362FLOIRAC - Travaux place Dulong - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-368VILLENAVE D'ORNON - Convention de participation financière aux équipements publics exceptionnels - Création d'un carrefour giratoire, avenue Mirieu de Labarre au droit de l'entrée principale de l'opération Domaine de Geneste - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-359BORDEAUX - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-363LE HAILLAN - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Abrogation de la délibération n°2023-34 du 27/01/2023 relative au lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique - Lancement de la procédure de transfert d'office - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-377Bordeaux Métropole : Aires de Grand Passage estival : Bordeaux Tourville/ Artigues/Mérignac - Adoption du règlement intérieur et actes connexes (convention d'occupation temporaire, état des lieux)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-375Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) -Subvention de fonctionnement 2024 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-346Avis sur le projet de modification du SRADDET de la région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-328Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-329Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-330Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de Utopia Cenon Palmer - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-321Marché d'intérêt national Bordeaux-Brienne - Convention pour la concession d'un emplacement entre la société Genedis, la Régie du MIN et Bordeaux Métropole - Adoption d'un avenant n°2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-381Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :