Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-333Accueil dans les services de Bordeaux Métropole de chiens guides en formation auprès des agents Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-335Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes - Actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2024-351SAEML Bordeaux Métropole Aménagement - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine sur la gestion 2018-2022 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-314Protocole transactionnel Autorité organisatrice - Proposition - Décision -AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-313Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et Bordeaux Métropole - Avenant N° 2 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-316TALENCE - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 2 logements dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS) sis 558 cours de la Libération à Talence - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 85…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-309Evolution du Code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-310Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-311Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-312Budget supplémentaire exercice 2024 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-331Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33- 20-007 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le secteur du parc d'activités de l'Hippodrome/ Château Rouquey à Mérignac -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-356CENON - Etude pré-opérationnelle de programmation urbaine et économique - Secteur Pelletan/Palmer - Mise en œuvre d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-384PESSAC, GRADIGNAN- OIM Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement BIC Extra-rocade - Ouverture de l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2024-323Création de l'association Le Pavillon - Bordeaux Port center - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-319Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - CROUS de Bordeaux Aquitaine - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du restaurant Le Forum - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-327Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-342RER Métropolitain - Convention de financement de la réalisation des travaux du Central Sous Station (CSS) Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-320MERIGNAC- LE HAILLAN - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-364SAINT-MEDARD EN JALLES - Réaménagement du parking du Bourdieu - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-360Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté,
plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : -
N° 2024-365SAINT-MEDARD EN JALLES - Quartier des Sablons - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
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N° 2024-376Aires de grands passages - Année 2024 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-332Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-20-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole 25 rue de Beaudésert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-348Le Haillan - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq Chemins ' - Cession du lot G à la société ESSOR LE HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-347Bordeaux - PAE des Bassins à Flots - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SARL Jardins de Garonne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :