Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18366 résultats
  • N° 2007-0771
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0772
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0773
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la 2ème…
  • N° 2007-0774
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Commande publique artistique ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿…
  • N° 2007-0775
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etudes de faisabilité pour la réutilisation d'emprises ou de plateforme ferroviaires appartenant à RFF, pour la circulation de tramways de l'agglomération bordelaise vers les communes de Bruges…
  • N° 2007-0776
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2008 - Approbation - Autorisation
  • N° 2007-0777
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de BORDEAUX SAINT-JEAN - Avenant n°5 à la convention du 26 janvier 1982 - d'occupation d'emplacements dépendant du domaine public ferroviaire - en gare de Bordeaux Saint-Jean -…
  • N° 2007-0778
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Villes de Mérignac et St Médard en, Jalles - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - - Avenants n° 1- Autorisation
  • N° 2007-0779
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle multimodal de la gare de Blanquefort - Convention d'application pour l'aménagement de la gare - Approbation - Autorisation
  • N° 2007-0780
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation du principe de délégation du service public des transports urbains - et du transport des personnes à mobilité réduite - Procédure de publicité - Mise en place de la commission…
  • N° 2007-0781
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique n°AC07002U - Modification du groupement attributaire - Autorisation
  • N° 2007-0782
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Territoire communautaire - Contrat d'affermage du service public de l'assainissement - Révision quinquennale - Constitution du comité de suivi - Désignation - Décision
  • N° 2007-0783
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision
  • N° 2007-0766
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - projet des quais rive gauche - Fonds de concours Ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant n°2- Autorisation de signature
  • N° 2007-0767
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Convention d'objectifs CUB/ADIL - Subvention de la CUB pour 2007 - Décision - Autorisation
  • N° 2007-0793
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aménagement numérique du territoire - Convention avec le Conseil Général - Signature - Autorisation.
  • N° 2007-0794
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Française de Pyrotechnie: Symposium international sur les applications de la pyrotechnie à la sécurité automobile les 27 et 28 novembre 2007 à la Cité Mondiale - Convention -…
  • N° 2007-0795
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Ecole élémentaire Le Pin Franc - Mise à disposition de la Commune d'un logement de fonction - Convention - Autorisation
  • N° 2007-0796
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Auto partage - Aide financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - à l'Association Autocomm pour l'année 2007 -Décision - Autorisation.
  • N° 2007-0797
    Sans Commission - Marchés publics - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement paysager de la ZAC MADERE - Travaux de plantations, voirie et réseaux divers - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2007-0492
    Sans Commission - ELECTION DU PRESIDENT
  • N° 2007-0493
    Sans Commission - ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
  • N° 2007-0494
    Sans Commission - DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT - DECISIONS
  • N° 2007-0495
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BLANQUEFORT - Espace économique - Requalification de la rue Jean Duvert entre l'avenue du XI Novembre et la rue Jean Charcot - Assainissement rue Jean…
  • N° 2007-0496
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Gradignan - ZA Actipolis - Création d'une voie nouvelle - Appel d'offres - Autorisation