Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2008-0268
    Sans Commission - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Appel d'offres - Augmentation de l'estimation prévisionnelle - Autorisation
  • N° 2008-0269
    Sans Commission - Cenon - Modification de l'antenne BERENICE du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0270
    Sans Commission - Marchés publics - Traitement des gravats reçus sur les Centres de Recyclage communautaires - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2008-0271
    Sans Commission - Marchés Publics -Travaux d¿aménagement de terrains exploités par la Direction Opérationnelle de l¿Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ - Appel d¿Offres - Autorisation
  • N° 2008-0272
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association "le Pain de l'amitié- Société de Saint Vincent de Paul"- Décision-…
  • N° 2008-0273
    Sans Commission - Dispositif de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le compostage collectif des déchets verts - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation du dispositif contractuel - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0257
    Sans Commission - Talence - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - Colloque ELS'08 - 1st European Lisp Symposium les 22 et 23 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0258
    Sans Commission - Association Bordeaux Aéroparc - Adhésion de la Communauté Urbaine et désignation de son représentant - Adhésion - Désignation - Autorisation
  • N° 2008-0259
    Sans Commission - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2008 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique Bordeaux Aéroparc et de l'Ecoparc de…
  • N° 2008-0260
    Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - Avenant 01 de transfert et de modification de programme à la mission de coordination architecturale de l'Agence Panerai - APPROBATION- AUTORISATIONS
  • N° 2008-0261
    Sans Commission - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Modalités techniques et financières du dévoiement des réseaux de France Télécom sur l'îlot 8 - Autorisation
  • N° 2008-0262
    Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 12 465 m2 environ à la Société Graveleau - Décisions - Autorisation.
  • N° 2008-0263
    Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 9 700 m2 environ à la Société T.G.R. Logistique - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0264
    Sans Commission - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 010 m² environ au Cabinet CSE - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2008-0265
    Sans Commission - EYSINES - Vente d'un terrain communautaire de 2 980 m² environ à la Société SSA - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2008-0248
    Sans Commission - Marchés publics - ST MEDARD - Création d'un giratoire avenues A. France / Voltaire et allée Camille Saint Saëns - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0249
    Sans Commission - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - mai 2008 - Décision
  • N° 2008-0250
    Sans Commission - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Déclaration de projet
  • N° 2008-0251
    Sans Commission - SAINT AUBIN DE MEDOC - Aménagement des abords de la place de l'Eglise, avenues de Saint Médard et de Jolibois - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
  • N° 2008-0252
    Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (enrobés à chaud et à froid, grave bitume, grave émulsion) - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2008-0253
    Sans Commission - BORDEAUX - Déclassement d'une section de la rue de Lentillac - Reprise d'alignement de la rue Dom Devienne et de la rue Peyronnet - Décisions
  • N° 2008-0254
    Sans Commission - FLOIRAC - Rue des Chênes - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
  • N° 2008-0255
    Sans Commission - FLOIRAC - Av Jean Lassauguette - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
  • N° 2008-0256
    Sans Commission - Talence - Université de Bordeaux 1- ENSEIRB - 11ème Journées Nationales du Réseau Doctoral en Microélectronique du 14 au 16 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0274
    Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage - Signature de la convention - Autorisation de principe