Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-239Villenave d'Ornon - Bassins de rétention d'eau pluviale - Autorisation de pénétrer les parcelles privées cadastrées 550BM165 en application de la loi du 29 décembre 1892 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-241Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Avenant - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
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N° 2023-212Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-247Transfert Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-214Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy entre les communes de Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-213Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-249Protocole d'accord transactionnel - Marché de travaux d'entretien, d'aménagement et de mise en conformité (2019-E0065M) - Lot n°14.1 Métallerie - Couverture bac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-262Feuille de route logistique urbaine de Bordeaux Métropole 2023-2026 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
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N° 2023-248Bordeaux Métropole - METPARK - Keolis Bordeaux Métropole -Convention tripartite d'utilisation par les usagers TBM des parcs de stationnement METPARK de Pessac Centre, Mérignac Centre et Floirac Aréna - protocole n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-246Tour de France 2023 - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-250Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale entre Bordeaux Métropole, les Communautés de Communes des Rives de la Laurence, du Créonnais, des Portes de l'Entre deux Mers, Rurales Entre deux Mers, des Coteaux Bordelais et le Pole d…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
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N° 2023-244La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-245Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20230526Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023Date de mise en ligne :
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N° 2_CR-20230526Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Mai 2023Date de mise en ligne :
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N° 2023-130LE BOUSCAT - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, 230-238 avenue de Tivoli - Emprunt de type PLS d'un montant global de 222 337 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-131SAINT-AUBIN-DU-MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, Route de Mautemps - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 439 379 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-132Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole a certains créanciers de l'agence France locale pour la durée de la mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-133Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-134Fiscalité directe locale - Exercice 2023 - Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-135BEGLES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 15 logements collectifs en location-accession, sis, opération "Le plateau des possibles", allée Saint-Exupéry - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 414 616 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-136Fiscalité directe Locale - Exercice 2023 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-137Rénovation énergétique de l'habitat - Conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et les associations espaces 'France Rénov' pour la mise en œuvre du service de conseils
Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : -
N° 2023-138Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-139Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Institution de la taxe à compter de 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
