Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-633Saint-Médard-en-Jalles - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitation de zones humides - Stratégie biodiversité - Subvention de fonctionnement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-537Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-622Réseau TBM - Bilan de la tarification solidaire des transports TBM à deux ans et évolutions du dispositif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-626Avenant n°1 Convention entre Bordeaux Métropole, l'exploitant du réseau TBM et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-536Aires de covoiturage - Convention Autoroute du Sud de la France/Bordeaux Métropole sur création d'aires de covoiturage à Saint-Vincent-de-Paul - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-624Réseau TBM - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2022 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-539Tarification du service des parcs et stationnement concédés - Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur la voie publique - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-540Convention d'exploitation de la ligne Car Express Blaye/Bordeaux avec la Région et NAM - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2023-623Protocole transactionnel relatif à l'exploitation d'une antenne de radiocommunication bâtiment bibliothèque universitaire droit lettre Pessac (2017-2022) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2023-649Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2023/2024 - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2023-625Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des
délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public
de la fourrière - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : -
N° 2023-595Contrats de co-développement 6ème génération 2024-2027 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2023-594Cycle 8 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux
conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : -
N° 2023-592Rapport d'avancement de la mutualisation 2022 - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2023-621Les Restos du cœur / Concert 2024 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-619Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-593Mutualisation - Révisions du niveau de services 2022-2023 et remboursements entre
communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : -
N° 2023-620Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société SENSO - PrésentationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-618Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Tournois de football masculin et féminin - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-617Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Signature de l'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2023-505Composition du Bureau de métropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20231201Ordre du jour du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
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N° 2023-587Marchés de travaux d'infrastructure (Tramway) génie civil et fourniture notamment de pavés- Agissements délictueux - Constitution de partie civile suite à instruction judiciaire - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
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N° 2023-589Protocole transactionnel - Société D - Titre de recette participation au traitement des rejets assimilables domestiques (PTRAD)- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :