Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2023-62Protocole transactionnel Energie des bassins (EDB) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-63Convention entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole en matière de solidarité internationale - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-64Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement Saint-Jean d'Illac-Martignas (S.I.A.E.A) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-65Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-66Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Carbon Blanc (S.I.A.O.) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-40PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la charge foncière et construction de 37 logements individuels et collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 19 rue d'Olives - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-94Responsabilité élargie du producteur des produits du tabac - contrat avec l'éco organisme Alcome 2023-2027 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
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N° 2023-95Gradignan - Création d'un aménagement cyclable sur la route de Canéjan entre la route de Pessac et la rue Loustalot - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-96Chambre d'Agriculture de la Gironde - Année 2023 - Subvention Fonds d'urgence en solidarité aux agriculteurs à la suite des épisodes de grêle - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-97Conseil Consultatif de Gouvernance Alimentaire Durable (CCGAD) - Modification du nom et du règlement intérieur - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-30SEML Route des Lasers - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole aux instances - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-28Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2023 - Convention d'application financière 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-29Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-34Le Haillan - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique(DUP), à l'arrêté de cessibilité et au classement de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2022-582Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-583Evolution du code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-584Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-585Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-586Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-587Election d'un Conseiller métropolitain délégué - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
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N° 2022-588Rapport de transition écologique et sociale - Année 2022 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
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N° 2022-589Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire des Aubiers, dans le cadre du plan de renouvellement des Aubiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-590Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2021 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2022-591Artigues-près-Bordeaux - Place Pierre Curie - Acquisition de la propriété de Télédiffusion de France (TDF) cadastrée AV61 et 28 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2022-592BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2021 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :