Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 2024-607Modification simplifiée n°6 du PLU 3.1 pour corriger des erreurs matérielles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-681Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - création de l'association Woodrise Vallée - Décision - Désignation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-586SEML Route des Lasers (RdL)- - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - - Exercice 2023 - Information au conseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-584Plateforme d'observation de la santé étudiante - Espace Santé Etudiants - Université de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-583Soutien en équipement à l'Académie MANO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-602Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Association La Foncière solidaire Nouvelle-Aquitaine - Aide à l'émergence d'une foncière à destination des acteurs de l'ESS sur le territoire métropolitain en 2024 - Convention -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-662BORDEAUX - 28-30 rue Chantecrit - Cession d'un terrain à l'office foncier solidaire Coo.sol pour une opération en bail réel solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-694VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Engagement d'acquérir - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
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N° 2024-605Procédure d'évaluation du PLU3.1 - Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-638Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-650Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil - Chemin long - Dispositif d'obligations réelles environnementales (ORE) - Contractualisation avec l'indivision Mérignac Soleil - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-652BORDEAUX - Secteur Brazza - Cession à la Ville de Bordeaux d'emprises d'environ 12 878 m² sises Quai de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-640Appel à Projets "Pacte local des solidarités" en direction des quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-689Economie circulaire - Soutiens aux acteurs du réemploi d'équipements électriques et électroniques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
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N° 2024-603Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2024-585LE HAILLAN - Zone d'aménagement économique 'Cinq Chemins' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-580Avenant relatif à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'internationalisation (SRDEII 2023-2028)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-582SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023- Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-550Seuils de rattachement des charges et des produits à l'exercice - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-560BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain destiné à la création d'un projet d'habitat participatif de 28 logements BRS situé ZAC St Jean Belcier, îlot 8.17 - Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt long terme…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-554Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-569BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif social, sis, opération "L'Etoile d'Hugo", 84 cours Victor Hugo - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 113 108 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-600Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
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N° 2024-572VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Mariaga, 82-84 rue Fernand Soors - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 668 128 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-646Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :