Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 2023-519Bordeaux - Rue de la seiglière - Renonciation aux prescriptions du cahier des charges issu d'un acte de cession en date du 12 juillet 1993 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-531SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur
les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités territoriales - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Information au Conseil
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-522Compte-rendu d'activité comptable 2022 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-ville de Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-530Bordeaux - reconstitution du faisceau ferroviaire Bastide - Convention de financement des travaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-535Gradignan - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2022 -Avenant 1 à la convention tripartite -Avenant 3 au traité de concession -Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-524Le Haillan - ZAC ' Cœur de Ville ' - Compte-rendu financier et d'activités (CFRA)années 2021 2022 Aménagement ZAC Cœur de Ville au Haillan - Convention - Décision- Approbation - Avenant N°2
AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-523BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2022 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-532Bordeaux - Projet Brazza - Protocole transactionnel pour la société DOMOFRANCE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-606Appel à Projets ' Emploi et Quartier ' - Plan pauvreté 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-511Blanquefort - Acquisition de l'assiette foncière du centre de recyclage à la commune de Blanquefort - parcelle CB 118 - avenue du 11 novembre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-534GRADIGNAN - ZAC CENTRE VILLE - modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-601Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-585Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole portant sur le complexe sportif Robert Brettes à Mérignac -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2023-610Politique de mixité sociale : Modification du système de gestion des attributions de logements locatifs sociaux -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-527Ambarès-et-Lagrave -Dossier de réalisation de la ZAC centre-ville -Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 2 - Approbation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-516Pessac avenue du Colonel René Fonck - Cession d'un ensemble immobilier métropolitain bâti diffus d'une surface de 1405 m² environ à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre d'un projet de construction de logements sociaux -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-528Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2022 (CRFA)- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-512Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2022- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-652Gradignan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition auprès de l'association ' Les Coqs Rouges ' d'une emprise totale de 18 408 m² impactant les parcelles cadastrées section CR2 - CR5 - CA26 dans le cadre d'un…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2023-515Ambarès et Lagrave - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 1_ODJ-20230929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2023
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N° 2023-390MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil
Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : -
N° 2023-389MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-374Opération d'aménagement Mérignac soleil: financement France 2030 "Démonstrateurs de la Ville durable" - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2023-488ARTIGUES PRES BORDEAUX - Requalification du carrefour du poteau d'Yvrac - Avenue du Périgord - Convention entre la commune d'Yvrac, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :