Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18523 résultats
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N° 2023-577Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de la Coopérative d'activités et d'emplois Coop et Bât - Avenant n°1 à la convention financière 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-654Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'Université de Bordeaux - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2023-579Economie sociale et solidaire - Renouvellement du programme ' ESS Tech ' sur 2023-2024, parcours d'accompagnement à l'entreprenariat et à l'innovation sociale, environnementale et technologique avec Bordeaux Technowest, ATIS et La Ruche Bordeaux -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-554SEML Route des Lasers - Evolution statutaire de la SEML Route des Lasers en qualité de "Société à Mission" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-553Bordeaux - ZAC St Jean Belcier - Acquisition en VEFA d'un local auprès de Eiffage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-576Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien en fonctionnement à l'association de préfiguration La Foncière solidaire NOUVELLE-AQUITAINE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-551SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les collectivités d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Information au conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-542LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2022 - Avenant n°3 au traité de concessionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-541SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2022 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-547Aides à la production et de la conception d'oeuvres de fiction, documentaire et d'animation. dans le cadre du fonds de soutien régional - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-546Soutien aux industries du cinéma - Intégration de Bordeaux Métropole à la convention liant le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) aux collectivités territoriales volontaires de Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-548Soutien à l'accueil de dispositifs de résidences pour le cinéma et l'audiovisuel - Désignation des lauréats après appel à projets. - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-613Projet d'aménagement du pôle d'échanges de la halte ferroviaire de Sainte Eulalie-Carbon Blanc - Adoption de la convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-631Villenave d'Ornon - Avenue Fernand Coin (entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Foch Castelnau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-616Trémie Benauge - Avenant à la convention EPA/BM confiant la maitrise d'ouvrage à l'EPA (choix de la conception technique, nouvel échéancier d'appels de fonds) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
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N° 2023-630Gradignan - Route de Canéjan (entre la rue Loustalot et la route de Pessac) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-632Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2023-597Organisation et financement du service public d'accompagnement à la rénovation énergétique de l'habitat privé Ma Rénov' Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-639Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-640Commune du Bouscat - Végétalisation de deux cours d'école
- Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2023-591Convention relative aux modalités de financement des renforcements de réseau potable pour la défense extérieure contre l'incendie(DECI)- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2023-634VILLENAVE D'ORNON - Etude pour le renouvellement du plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche - Contrat de co-développement 2021-2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-635Cenon - CODEV 2021-2023 - Subventions d'investissement 2023 - Projet alimentaire de territoire - Aménagement et animation des sites de production - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2023-598Conventions de concession pour le service public de la distribution de gaz sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave, Ambès et Saint-Louis-de-Montferrand - Avenants de prolongation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2023-638BEGLES - Parcs de l'Estey et des Terres Neuves - Subventions d'investissement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :