Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-171Relance d'un nouveau Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (POPAC) métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-142Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-167Avenant n°01 à la concession de service public de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
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N° 2024-164Modification des statuts de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-212Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 -
Subvention 2024 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : -
N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
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N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : -
N° 2024-211MARTIGNAS SUR JALLES - Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Vallée des Jalles"- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-169Convention d'occupation temporaire du domaine public du parking du stade de Saint-Aubin-de-Médoc pour la construction d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-143Marché STR 402 (2016-0083U)- Protocole transactionnel - Travaux d'infrastructure système de transport - extension ligne C - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-144Marché STR 403 (2017-F0530M) - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport de la ligne D du Tramway - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-186Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2024 - Subvention d'aide au tournoi international de tennis - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-187Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-188Association Les Girondins de Bordeaux Omnisports - Année 2024 - Subvention d'aide au grand prix de triathlon et relais mixte - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-189Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs
professionnels métropolitains - Union Bordeaux Bègles - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2024-221Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communauté de communes Jalle-Eau-Bourde - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
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N° 2024-170Bordeaux Métropole Energies - Néomix - prise de participation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-183La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-154Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
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N° 2024-126Fiscalité directe locale - Exercice 2024 -Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-127Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-177FLOIRAC - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-198BORDEAUX - ZAC Saint Jean Belcier - Cession à l'EPABE d'emprises d'environ 1908 m² correspondant à une partie de l'ancienne rue Descas, aux anciennes rues Cazaubon et des Résiniers, et à une partie de la parcelle DL53 et de deux volumes de 71m² et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-191Acquisition de la propriété "Ile d'Arcins" et ses pontons d'accès cadastrés AB 1 à AB 27, AC 1 - Latresne - 73 Chemin du Bord de l'Eau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-201TAILLAN MEDOC - PAE du centre Bourg - Résiliation du Bail Commercial Le Tabac du Taillan - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :