Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-236AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM ENEAL - Acquisition en VEFA de 22 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, résidence intergénérationnelle "Teema", 8 av. de la Liberté - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 679 450…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-242BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le clos d'Aristide ', 57 rue Albert Thomas - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 708 749 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-234BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 31 rue Moulinie - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 231 887 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-243BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 86 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence ' Ravel ', 90 rue Pierre Trebod - Emprunts de types PAM d'un montant global de 5 911 621 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
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N° 2024-297Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2023 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20240607Procès-verbal du conseil métropolitain du 07 juin 2024
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N° 1_ODJ-20240412Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 Avril 2024Date de mise en ligne :
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N° 2024-222Projet de travaux de confortement de la digue de Saint Jean/Belcier/Bègles - Déclaration de projet sur l‘intérêt général de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne : -
N° 2024-194LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique "5 Chemins" - Acquisition des lots restant suite à la clôture du traité de concession avec la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
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N° 2024-125Fiscalité directe Locale - Exercice 2024 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-128Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers
grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : -
N° 2024-119Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-176Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Secteur Prévert - Avenant au protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-175Renouvellement urbain du quartier Carriet - Lormont - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-226Zone industrielle de Blanquefort - Terrain des Circuits - Ouverture de la
concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne : -
N° 2024-202BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - CRAC 2021 / 2022 / 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-172Lancement de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) de Bordeaux - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-190BORDEAUX - 43 et 45 Allée Serr - Cession d'un ensemble immobilier bâti métropolitain, à L'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de réhabilitation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-159Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine - Convention multisite N°33-22-093 multisite d'intervention sur des secteurs de renouvellement urbain - Avenant N°1 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
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N° 2024-195LE BOUSCAT - Appel à manifestation d'intérêt ' Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) ' - Ilot Ravezies - Acquisition par Bordeaux Métropole du lot de volume n°12 appartenant à la Société civile de construction vente (SCCV) BORDEAUX…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-192MERIGNAC- LE HAILLAN - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'intérêt métropolitain (O.I.M.) Bordeaux Aéroparc - Renouvellement de la zone d'aménagement différé (Z.A.D.) métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-122Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols de Nouvelle-Aquitaine - Désignation - ReprésentationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-199Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (CRC) de Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de l'enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire sur la période 2017-2023 - Débat en…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-203BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n°6 et avenant n°8 au traité de concession -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-218Modalités juridiques de perception des recettes par un mandataire, relative à la tarification des équipements publics métropolitains d'accueil (aires permanentes d'accueil, aires de grand passage, terrain familial locatif) des gens du voyage -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :